Annonces officielles de Bourgogne

Citation :

A tous ceux et celles qui, ce présent écrit, liront ou entendront,

Salut.

Qu'il soit su par monts et par veaux, collines et brebis, prairies et basse-cours que Nous, Angélique de la Miranbole Infiniment Gracieuse Duchesse de Bourgogne, annonçons ce qui suit :

• Attendu que les grilles des salaires n'ont plus cours en Bourgogne.
  
  
• Attendu que les lois royales interdisent déjà à quiconque d'embaucher à moins de 12 écus.
  
  
• Attendu que l'inutilité de l'article de loi concerné n'est plus à démontrer.
  
  
• Que l'article de lois 34-2 – Des salaires – édicté tel qu'il suit – se verra supprimé du codex une fois le présent édit effectif.
  
  

  Citation :

  Art. 34-2 - Des salaires
  Le salaire minimum est fixé à 12 écus.

Et pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions de notre Auguste main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.






Faict à Dijon le vingt-septième jour du onzième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux et celles qui, ce présent écrit, liront ou entendront,

Salut.

Qu'il soit su par monts et par veaux, collines et brebis, prairies et basse-cours que Nous, Angélique de la Miranbole Infiniment Gracieuse Duchesse de Bourgogne, annonçons ce qui suit :

• Attendu que la notion de trouble à l'ordre public ne saurait être limité au seul insultes ou propos diffamatoire.
  
  
• Attendu qu'il nous paraissait incohérent de faire mention de circonstances aggravantes avant même que la notion de trouble à l'ordre public ne soit définie.
  
  
• Que l'article de lois 422-2 – Du trouble à l'ordre public – édicté tel qu'il suit – se verra changé une fois le présent édit effectif.
  
  

  Citation :

  Art. 422-2 – Du trouble à l’ordre public
  Sera accusé de trouble à l'ordre public avec mention aggravante toute personne ayant eu à l'encontre d'une personne reconnue comme importante par le duché des propos outrageants, insultants ou encore diffamants.
  Les personnes importantes de Bourgogne sont les conseillers ducaux, les maires, les nobles reconnus par la Hérauderie et les prélats.
  Toute infraction est passible de 2 jours de prison et 200 écus d'amende.

  
  
• Qu'il se verra modifier ainsi :
  
  

  Citation :

  Art. 422-2 – Du trouble à l’ordre public
  Le trouble à l’ordre public est défini comme le fait de déstabiliser, dans les actes ou les paroles, les institutions du duché de Bourgogne, ses représentants, ses résidents, ou tout organe de la vie civique.
  Toute infraction est passible de 2 jours de prison et 200 écus d'amende.

  
  
• Que cela entrainera en sus la création de l'article 01-10 - Des personnalités reconnues comme importantes par le Duché de Bourgogne.
  
  

  Citation :

  Art. 01-10 - Des personnalités reconnues comme importantes par le Duché de Bourgogne.
  Les personnes reconnues comme importantes par le Duché de Bourgogne sont le Duc régnant, les Conseillers ducaux ainsi que toute personne ayant charge institutionnelle en Bourgogne, de même que tous les nobles reconnus par la Hérauderie de France, les Diplomates et les prélats de l'Eglise Aristotélicienne quelque soit leur origine. Toute atteinte à ces personnes sera considérée comme circonstance aggravante lors d'un procès.

Et pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions de notre Auguste main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.






Faict à Dijon le vingt-septième jour du onzième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux et celles qui, ce présent écrit, liront ou entendront,

Salut.

Qu'il soit su par monts et par veaux, collines et brebis, prairies et basse-cours que Nous, Angélyque de la Mirandole Infiniment Gracieuse Duchesse de Bourgogne, informons de ce qui suit :

• Attendu que le lierre végétal est une matière fort noble.
  
  
• Attendu qu'il est sus fort plaisant à regarder – du moins pour des esthètes qui savent différencier le beau du laid.
  
  
• Attendu que le légendaire bon goût de la Duchesse ne saurait être remis en question, tant il est déjà clamé à travers tout le royaume.
  
  
• Attendu qu'il est du ressort de son Infinie Grâce d'informer les Bourguignonnes sur ce qui est en vogue ou non, afin que jamais leur élégance ne soit remise en question.
  
  
• Que les robes en feuilles de lierre sont dorénavant considérées comme le summum du bon goût la Quintessence du chic.
  
  
• Que toute jeune femme portant pareille tenue se devra d'être admirée, adulée comme se doit de l'être toute égérie de la mode.
  
  
• Qu'une telle tenue ne saurait être décrié sans voir le ou la mal-venant(e) hué(e) et taxé(e) de "bougre" ou de "gourdasse sans le moindre goût".

Et pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions de notre Auguste main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.





Faict à Dijon le troisième jour du douzième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux et celles qui, ce présent écrit, liront ou entendront, qu'il soit noble, ploucs, hommes femmes, ou toute sorte d'autre chose auquel nous avons pas fait de la pensée

Bien du mirifique bonjour.

Qu'il soit su par monts et par veaux, rochers et biquettes, terrains vagues et perdrix, que Nous Cassian d'Arlezac de Blanc Combaz Fichtrement Intrépide, Resplendissant et Chouchouté Paon de Bourgogne, vous faisons de la savance de ce qui suit :

• Attendu qu'il arrive même aux meilleurs d'entre nous de se faire de la fouvoryance.
  
  
• Attendu que quiconque ne porte pas de lierre est aujourd'hui dans la ramasse.
  
  
• Attendu que nous nous engageons à faire – et ce avec toute notre dextérité – une deuxième robe tout de lierre tissée à Son Infinie Gracieuse Duchesse de Bourgogne, Angélyque de la Mirandole.
  
  
• Attendu que nous prenons publiquement la plume ce jour d'hui pour nous excuser.
  
  
• Attendu qu'il s'agissait là des exigences de sa Mirobolante Grâce si nous voulions nous montrer excusable.
  
  
• Que nous remercions son Infinie pour son Incommensurable Bonté.
  
  
• Que nous jurons solennellement ne plus nous faire de trompage de nom comme il a été fait dans les annonces précédentes.
  
  
• Rappelons en sus qu'Angélyque de la Mirandole s'écrit bien avec un "Y" comme "Youhou" et un "D" comme "Divine".
  
  
• Que toute personne osant également se fourvoyer ou rappeler ce tragique épisode sera passible de pénitence consistant en la "raclée coup de latte", spécialité de Sa Gracieuse Grace.

Et pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions de notre Splendide main et y-apposons notre regard.

Cassian de Blanc Combaz.

Faict à Dijon le vingt-neuvième jour du onzième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit.

Nous, Angelyque de la Mirandole, infiniment gracieuse Duchesse de Bourgogne, pour confirmer que nous sommes en tout point d'accord avec les dires de notre porte parole et afin de lui signifier que nous lui pardonnons cette faute, après l'avoir corrigé comme il se doit grâce à la "Raclée coup de latte" spécialité de notre personne, ratifions ce document et y apposons le sceau de la Bourgogne





Faict à Dijon le troisième jour du douzième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux et celles qui, ce présent écrit, liront ou entendront,

Salut.

Qu'il soit su par monts et par veaux, collines et brebis, prairies et basse-cours que Nous, Angélyque de la Mirandole Infiniment Gracieuse Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit :

• Attendu que le colonel Ragondindam a su mener à bien toute les missions qui lui ont été confiées jusqu'à présent.
  
  
• Attendu que sa vigueur est d'ors déjà chantée aux quatre coins de la Bourgogne.
  
  
• Attendu que vouloir trop en faire serait faire preuve de prétention.
  
  
• Attendu qu'il faut savoir faire place aux jeunes.
  
  
• Que le Colonel Ragondindam vient de nous faire savoir son envie de quitter sa charge au sein de l'ost.
  
  
• Que nous l'acceptons.
  
  
• Que nous ne saurions néanmoins nous passer de ses conseils avisés.
  
  
• Qu'il restera donc conseiller militaire car tel est notre bon vouloir.

Et pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions de notre Auguste main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.





Faict à Dijon le troisième jour du douzième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux et celles qui, ce présent écrit, liront ou entendront,

Salut.

Qu'il soit su par monts et par veaux, collines et brebis, prairies et basse-cours que Nous, Angélyque de la Mirandole Infiniment Gracieuse Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit :

• Attendu que certaines choses se doivent de ne pas être ignorées.
  
  
• Que Dame Ladyphoenix est nommée substitut du procureur, affectée aux affaires de coopérations
  
  
• Que nous profitions de cette annonce pour remercier une fois de plus tout les braves Bourguignon qui œuvrent chaque jour dans l'ombre du conseil pour la grandeur du Duché.
  
  
• Qu'ils ne sauraient être trop remerciés.

Et pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions de notre Auguste main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.






Faict à Dijon le troissième jour du douzième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux et celles qui, ce présent écrit, liront ou entendront,

Salut.

Qu'il soit su par monts et par veaux, collines et brebis, prairies et basse-cours que Nous, Angélyque de la Mirandole Infiniment Gracieuse Duchesse de Bourgogne, déclarons ce qui suit :

• Attendu que des élections ont eu lieu au sein du barreau de Bourgogne.
  
  
• Attendu que celles-ci ont une nouvelle fois désignées Messire Gaultier De Ravart, dit Geulederat comme bâtonnier.
  
  
• Que nous souhaiterions l'honorer de nos sincères félicitations.
  
  
• Que nous lui accordons pleine et entière confiance pour mener à bien la tache qui lui a été confié.
  
  
• Que nous en profitons également pour le reconduire dans sa fonction d'amiral de bourgogne, tache qu'il a jusqu'à lors accompli avec le brio qu'on lui connait.

Et pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions de notre Auguste main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.

Faict à Dijon le vingt-septième jour du onzième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit.

Citation :

Aux Bourguignons,
Aux provinces étrangères,
À tous ceux qui se présent écrit liront ou se feront lire,
Salut.

Qu'il soit su que nous, Della de Volvent-Amahir-Euphor, Chambellan de Bourgogne, nommons ce jour Julien de Lancastre, Comte de Corfou, Baron de Soave (Miglia150), Vice-Chambellan en charge de la région Première Couronne.
Cette nomination a reçu l'aval de la Duchesse Angélyque de la Mirandole qui signe la présente lettre avec nous.


Fait le 6 décembre au sein de la Basilique St-André, en Bourgogne.

Della de Volvent,
Chambellan de Bourgogne.


Angelyque de la Mirandole,
Duchesse de Bourgogne

Citation :

Aux Bourguignons,
Aux provinces étrangères,
À tous ceux qui se présent écrit liront ou se feront lire,
Salut.

Qu'il soit su que nous, Della de Volvent-Amahir-Euphor, Chambellan de Bourgogne, nommons ce jour messire Eusaias de Blanc Combaz, Baron de Digoine (Eusaias), Vice-Chambellan en charge de la région Sud.
Cette nomination a reçu l'aval de la Duchesse Angélyque de la Mirandole qui signe la présente lettre avec nous.


Fait le 6 décembre au sein de la Basilique St-André, en Bourgogne.

Della de Volvent,
Chambellan de Bourgogne.


Angelyque de la Mirandole,
Duchesse de Bourgogne

Citation :

A tous y-ceux et y-celles que de ce document prendront connaissance de par n'importe quel moyen,

Salut.

Que tous, présents et à venir, sachent que, en ce jour Septième de Décembre, Nous, Angélyque de la Mirandole, Grascieuse Duchesse de Bourgogne, déclarons ce qui suit :

- Que, suite à la démission de Dame Yrysbleux de Virloinval-Voiturienvenir que nous avons par ailleurs acceptée, Messire Bobbynight a été convoqué pour la remplacer au sein du Conseil Ducal, comme prévu par le système électoral en vigueur ;

- Que le dict Sieur Bobbynight se trouve en ce moment en Artois ;

- Que par conséquent, considérant la place qu'il occupait sur sa liste électorale, position 4, nous retenons cet éloignement un grave manquement à ses responsabilités et lui demandons de rentrer en Bourgogne au plus tôt et de démissionner, dès qu'il mettra un pied sur les terres bourguignonnes ;

- Que si cet ordre n'est pas respecté, une plainte pour Haute Trahison sera portée par nos soins;

- Que, dans l'éventualité où il décide de demeurer en Artois, il sera déclaré persona non grata en Bourgogne. Le conseil devant se passer d'un conseiller ducal.

Ceci en vertu du pouvoir que le peuple de Bourgogne nous a accordé et que Lévan III de Normandie, lors Roy de France, nous a octroyé ainsi que de l'article 213-2 du Codex Bourguignon obligeant aux conseillers ducaux la présence dans leurs bureaux.


Faict à Dijon, dans l'enceinte du Palais des Ducs de Bourgogne, le Septième Jour du Douzième Mois de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit.

Sa Grandeur Julien de Lancastre a proposé, Sa Grasce Angélyque de la Mirandole a approuvé en ratifiant.

Citation :

A tous y-ceux et y-celles qui ce présent communiqué cognoistront de par n'importe quel moyen,

Salut.

- Suite aux candidatures au poste de Chancelier qui sont parvenues ;

- En conséquence des consultations advenues au sein du Conseil Ducal pour la nomination d'un nouveau Chancelier et des résultats qu'elles ont données ;

En ce jour d'hui Sept Décembre, Nous, Angélyque de la Mirandole, Grascieuse Duchesse de Bourgogne, désignons Messire Antonio Licors au role de Chancelier de Bourgogne.
Il aura en charge la tenue et l'actualisation du Codex des Lois Bourguignonnes et devra également signaler au Conseil Ducal toutes les éventuelles anomalies qu'il y trouverait.

Qu'on se le dise !


Faict à Dijon, dans l'enceinte du Palais des Ducs, le Septième Jour du Douzième Mois de l'An de Grasce 1458.

Sa Grandeur Julien de Lancastre a proposé ; Sa Grasce Angélyque de la Mirandole a approuvé en ratifiant.

Citation :

A tous y-ceux et y-celles qui ce présent communiqué cognoistront de par n'importe quel moyen,

Salut.

- Suite aux candidatures au poste de Aide Greffier qui sont parvenues ;

- En conséquence des consultations advenues au sein du Conseil Ducal pour la nomination d'un nouveau Aide Greffier et des résultats qu'elles ont données ;

En ce jour d'hui Sept Décembre, Nous, Angélyque de la Mirandole, Grascieuse Duchesse de Bourgogne, désignons Messire Kingrade99 de la Roche Jaquelein au role de Aide Greffier de Bourgogne.
Il aura en charge à aider le greffier pour la tenue à jour des archives des procès advenus au sein de la Cour de Justice Bourguignonne.

Qu'on se le dise !


Faict à Dijon, dans l'enceinte du Palais des Ducs, le Septième Jour du Douzième Mois de l'An de Grasce 1458.

Sa Grandeur Julien de Lancastre a proposé ; Sa Grasce Angélyque de la Mirandole a approuvé en ratifiant.

Citation :

Par Sainct-André et Sainct-Bynarr ;

En vertu du pouvoir que le Conseil Ducal de Bourgogne, légitimement élu, nous a conféré et que Lévan III de Normandie, lors Roy de France, a approuvé ;


Que tous, présents et à venir, sachent que Nous, Angélyque de la Mirandole, Grascieuse Duchesse de Bourgogne, communiquons en ce jour :

- Que Joey Ambroise dict Le Fier Bourguignon a disparu depuis ce dernier dimanche en laissant l'entier Conseil Ducal plongé dans le souci et l'inquiétude les plus profonds, la Duchesse ayant perdu son appétit depuis ce jour et promettant une forte récompense pour ceux qui sauront le retrouver ;

- En conséquence de quoi, Julien de Lancastre, étant en position Sixième sur la liste B.O.U.M., a été convoqué le mesme jour pour remplacer le Fier Capitaine de Bourgogne en tant que Conseiller Ducal;

- Que Jusoor de Blanc Combaz, Dame de la Guiche, remplace le Valeureux Joey Ambroise et devient Capitaine de Bourgogne ;

- Que Monseigneur Saxotenor de la Clairière Chantante,Vicomte de Ligny-le-Chastel qui était le garde chiourme de la Duchesse devient Bailli de Bourgogne, ;

- Que, suite à la démission, par ailleurs acceptée, de Dame Yrysbleux de Virloinval-Voisturienvenir datante de ce dernier dimanche, le nouveau Connestable de Bourgogne est Sturn de Virloinval ;

- Que le jeune Cassian de Blanc-Combaz, Chouchou de la Duchesse a, depuis plusieurs jours, des difficultés à accéder aux salles de réunion du Conseil Ducal à cause des travaux qui sont en train de s'y derouler, ce qui a aggravé l'état d'âme de la Duchesse qui est a présent désespérée pour tous ces manques ;

- Qu'en conséquence, à Sa Grandeur Julien de Lancastre, Comte de Corfou, Baron de Soave, a été confiée la charge de Secrétaire Particulier de la Duchesse dès le 6 Décembre, celle-ci comportant une assistance continuelle à la Duchesse lors de l'exercice de ses devoirs ainsi qu'un soutien au Porte-parole dans le role de communication qui lui est impossible à accomplir pour le moment.

Faict à Dijon, dans le Bureau du Secrétaire Particulier Julien de Lancastre, le Huitième Jour du Mois Douzième de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit.

Sa Grandeur Julien de Lancastre a proposé ; Sa Grasce Angélyque de la Mirandole a approuvé et, par conséquent, ratifié.

Citation :

A tous y-ceux et y-celles qui ce présent communiqué cognoistront de par n'importe quel moyen,

Salut.

En ce jour d'hui huit Décembre, Nous, Angélyque de la Mirandole, Grascieuse Duchesse de Bourgogne, désignons Eusaias de Blanc-Combaz, Baron de Digoine, au rôle de Consultant Militaire.
Il se devra de partager sa connaissance militaire auprès de l'Etat Major pour en soutenir et aider les travaux.

Qu'on se le dise !


Faict à Dijon, dans l'enceinte du Palais des Ducs de Bourgogne, le Huitième Jour du Douzième Mois de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit.

Sa Grandeur Julien de Lancastre a proposé ; Sa Grasce Angélyque de la Mirandole a approuvé en ratifiant.

Citation :

A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.

Nous, Angélyque de la Mirandole, Grascieuse Duchesse de Bourgogne, en ce jour Huitième de Décembre, sçavoir faisons :

- Qu'en accord avec la position de la Rectrice de Bourgogne, Vicomtesse Saxaltesse de la Clairière Chantante :

- l'agrément ducal a été accordé à Cyrdegui
- l'agrément ducal a été refusé à Alexou81, Deuxnids, Dygane, Elyane, Gally, Olivier73, Soleil33290, Tatou1755 ;

- Rappelons que toute demande d'agrément est positivement reçue pour toute personne dûment enregistrée auprès de l'Université de Bourgogne.

Faict le Huitième Jour du Deuzième Mois de l 'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit.

Sa Grandeur Julien de Lancastre a proposé ; Sa Grasce Angélyque de la Mirandole a approuvé en authentifiant.

Citation :

A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.

Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, en ce merveilleux jour IX ème du douzième Moys de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit, annonçons :

• Que dorénavant, et pour nous faire plaisir, les sujets de Bourgogne ainsi que tout voyageur venant d'un autre ailleurs, ne devront, et ceci sous aucun pretexte, lorsqu'ils croiseront notre illustre et brillante personne,
  
  user d'un langage breton.
  
  
• Que tout individu ne respectant pas cet usage sera passible de pénitence consistant en la "raclée coup de latte", spécialité de notre personne.

L'usage de cette langue est une véritable souffrance pour nos douces et charmantes oreilles.

Que cela soit sû!!

Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.

Citation :

Par Sainct-André et Sainct Bynarr ;

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne et en vertu du pouvoir que Lévan III de Normandie, lors Roy de France, nous accorda ;

Nous, Angélyque de la Mirandole, Grascieuse Duchesse de Bourgogne, en ce jour Neuvième de Décembre, sçavoir faisons :

- Qu'un vote concernant des modifications à l'Alinéa 3 de l'Article 231 du Codex Bourguignon dict Des responsabilités des maires s'est terminé en ce jour ;

- Que lesdictes modifications ont été approuvées avec 10 Pour (9 Conseillers et 1 Consultant) et 1 Contre (1 Consultant), les trois conseillers absents étant justifiés ;

- Que dorénavant le seul valide Alinéa 3 de l'Article 231 du Codex Bourguignon dict Des responsabilités des maires sera celui ci-joint et que nul ne pourra le contester de n'importe quelle manière.



Citation :

Art. 231-3 – Des responsabilités des maires
Le Maire est responsable de la gestion et du développement économique, social et commercial de son village.

Les mairies de Bourgogne devront toujours avoir à disposition des réserves de pain et/ou de maïs, pour prévenir des pénuries qui seraient dramatiques pour les vagabonds. Le Duché est prêt à aider les mairies par tous les moyens, mais les maires laissant les vagabonds sans subsistance se verront sommés de s'expliquer devant le conseil.

La mairie n’a pas vocation à augmenter sa trésorerie mais à aider les villageois dans la mesure de ses possibilités.
Les impôts que lèveront les maires, autres que les impôts ducaux mandés par le Conseil, devront avoir été approuvés par le Conseil de Bourgogne. Ces impôts extraordinaires devront être compris dans une fourchette de deux écus en-deçà ou au-delà du taux d'imposition ducal. Le Maire souhaitant imposer devra en transmettre la demande au Commissaire au Commerce ou au Porte-Parole, en expliquant les raisons de l'imposition particulière. Le Conseil se réservera deux jours pour décider de la validité de cet impôt. Dans le cas d'un besoin urgent, le Commissaire au Commerce pourra fournir les ressources nécessaires pour assurer le bon fonctionnement de la ville.

Qu'on se le dise !


Faict le Neuvième Jour du Douzième Mois de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit.

Sa Grandeur Julien de Lancastre a proposé ; Sa Grasce Angélyque de la Mirandole a approuvé et ratifié.

Citation :

Par Sainct-André et Sainct Bynarr ;

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne et en vertu du pouvoir que Lévan III de Normandie, lors Roy de France, nous accorda ;

Nous, Angélyque de la Mirandole, Grascieuse Duchesse de Bourgogne, en ce jour Neuvième de Décembre, sçavoir faisons :

- Qu'un vote concernant des modifications à l'Alinéa 2b de l'Article 422 du Codex Bourguignon dict Du cumul des postes s'est terminé en ce jour ;

- Que lesdictes modifications ont été approuvées avec 5 Pour (Conseillers), 4 Contre (1 Conseiller et 3 Consultants) et 2 Blanc (Conseillers), les trois conseillers absents étant justifiés ;

- Que dorénavant le seul valide Alinéa 2b de l'Article 422 du Codex Bourguignon dict Du cumul des postes sera celui ci-joint et que nul ne pourra le contester de n'importe quelle manière.



Citation :

Art. 422-2b Du cumul des postes
Tout cumul de poste de maire et de conseiller ducal est interdit sauf dérogation accordée formellement par le Duc de Bourgogne pour situation exceptionnelle.
Tout autre cumul de poste entrainant un conflit d'intérêt manifeste est interdit.
Le non-respect de cet article est passible d'une amende de 10 écus, et le contrevenant sera signalé au Collège de la Noblesse en vue d'une possible inélligibilité.

Qu'on se le dise !


Faict le Neuvième Jour du Douzième Mois de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit.

Sa Grandeur Julien de Lancastre a proposé ; Sa Grasce Angélyque de la Mirandole a approuvé et ratifié.

Citation :

Par Sainct-André et Sainct Bynarr ;

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne et en vertu du pouvoir que Lévan III de Normandie, lors Roy de France, nous accorda ;

Nous, Angélyque de la Mirandole, Grascieuse Duchesse de Bourgogne, en ce jour Neuvième de Décembre, sçavoir faisons :

- Qu'un vote concernant la validation du Réglement Intérieur des Ports s'est terminé en ce jour ;

- Que ledict Réglement a été approuvé avec 12 Pour (10 Conseillers et 2 Consultants) et 1 Blanc (Consultant), les deux conseillers absents étant justifiés ;

- Que dorénavant le ci-joint Réglement Intérieur des Ports de Bourgogne est pleinement valide et nul ne pourra le contester de n'importe quelle manière.



Citation :

R.I.P
Règlement Intérieur des Ports de Bourgogne

Préambule:

Le présent règlement est une annexe de la Charte de l’Amirauté.
A ce titre, il est intégré à la Ius Burgundiae et a force de loi.


Article 1: Rédaction
Le RIP est rédigé et mis à jour par les Chefs de Port et l’Amiral.
Il est ensuite soumis au Conseil Ducal, qui vote son approbation ou demande sa révision.
Le responsable de la publication l’affiche au sein de la Ius Burgundiae.

Article 2: Le Port de Cosne
Le port de Cosne est un Petit Port.
Il comporte 3 places à quai.
L’une de ces places est laissée libre en permanence pour permettre aux navires de commerce d’accoster.
En cas de besoin, la place vacante peut être utilisée, mais uniquement si elle peut être libérée dans un délai de 2 heures.
Les 2 places restantes sont à la disposition des navires bourguignons ou visiteurs, sous réserve des dispositions des articles 4 à 6.

Article 3: Le Port de Nevers
Le port de Nevers est un port naturel.
Il comporte 2 places à quai.
En raison des risques liés à l’accostage (avaries), il est déconseillé de laisser les navires commerciaux y accoster.

Article 4: De l'accostage
Il est interdit à tout navire, hormis ceux appartenant en propre au Duché de Bourgogne, d'accoster dans un des ports de Bourgogne sans l'aval de l'Amiral.
L'autorisation pourra être accordée par les Chefs de Port, après avis de l'Amiral, et pourra donner lieu à toute demande d'information.
Tout refus de donner les informations demandées pourra entrainer le refus de l'autorisation d'accostage.

Article 5: Du stationnement à quai
De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau, hors bateaux appartenant au Duché, de rester à quai plus de 7 jours d’affilée.
Un navire qui quitte le quai ne peut pas accoster à nouveau avant un délai de 24 heures.

Article 6: De la taxe portuaire
Tout bateau n'appartenant pas en propre au Duché de Bourgogne sera soumis à une taxe de 3 écus par jour le temps de son mouillage dans un port de Bourgogne.
Cette taxe pourra être négociée et éventuellement remboursée dans les cas suivants:
-navire de commerce étranger
-navire bourguignon effectuant une livraison pour le Duché

Article 7: Des sanctions
En cas de non respect du présent règlement, l'Amiral de Bourgogne devra tenter une conciliation à l'amiable avec le Capitaine du navire en infraction.
En cas d'échec de la conciliation, des poursuites judiciaires pourront être engagées pour escroquerie ou trouble à l’ordre public.

Le non-paiement de la taxe portuaire (escroquerie) est passible d'une amende de 100 écus.

L’accostage sans autorisation (trouble à l’ordre public) , en particulier sur la place laissée vacante, est passible d’une amende de 1000 écus, et de 10j de prison.

Le non respect de la durée maximum d’accostage ou du délai avant de réaccoster (trouble à l’ordre public) est passible d’une amende de 500 écus.

La récidive entraine une peine doublée, avec possibilité de bannissement.
La récidive multiple est passible de la confiscation du navire.

Qu'on se le dise !


Faict le Neuvième Jour du Douzième Mois de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit.

Sa Grandeur Julien de Lancastre a proposé ; Sa Grasce Angélyque de la Mirandole a approuvé et ratifié.

Citation :

Par les Saincts André et Bynarr ;

De par le pouvoir que le Conseil Ducal de Bourgogne nous a conféré et la Royauté de France validé ;


Que tous, présents et à venir, sachent qu'en ce jour Dixième de Décembre 1458, Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, disposons ce qui suit :

- Que Sa Grandeur Julien de Lancastre, Comte de Corfou et Baron de Soave, se voit attribué la charge de Porte-Parole de Bourgogne, étant donnée la troublante absence prolongée de Cassian de Blanc Combaz qui tant nous préoccupe tant et nous fait perdre l'appétit;

- Que, considérée la diligence assidue démontrée jusqu'à ce jour, ledict Julien de Lancastre demeurera Secrétaire Particulier de la Duchesse.

Sa Grandeur Julien de Lancastre a proposé ; Sa Grasce Angélyque de la Mirandole a approuvé et ratifié.

Citation :

Par Sainct-André et Sainct Bynarr ;

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne et en vertu du pouvoir que celui-ci nous a conféré légitimé par ailleur par la Royauté de France ;

Nous, Angélyque de la Mirandole, Grascieuse Duchesse de Bourgogne, en ce jour Neuvième de Décembre, sçavoir faisons :

- Qu'un vote concernant des modifications aux Articles 5.1 et 5.2 de la Charte de l'Association Bourguignonne pour la Culture s'est terminé en ce jour ;

- Que lesdictes modifications ont été approuvées avec 9 Pour (8 Conseillers et 1 Consultant) et 2 Blanc (1 Conseiller et 1 Consultant), les trois conseillers absents étant justifiés ;

- Que dorénavant les seuls valides Articles 5.1 et 5.2 de la Charte de l'Association Bourguignonne pour la Culture seron ceux ci-joints et que nul ne pourra les contester de n'importe quelle manière.



Citation :

Article 5.1 Le conseil ducal de Bourgogne s’engage à allouer à l'ABC les fonds nécessaires réclamés par son Intendant.
Ce budget sera attribué via mandat à l’Intendant ou au Trésorier, le montant maximum sera de 200 écus par mois.
Toute demande devra être justifiée.

Article 5.2 Tout bénéfice qui pourra se dégager de l’organisation de festivités (loterie, etc.), se devra d’être strictement réinvesti dans le cadre de l’action culturelle bourguignonne, exception faite des animations visant à faire rentrer des fonds pour le Duché. En quel cas, ceci devra être stipulé lors du lancement de l'animation.

Qu'on se le dise !


Faict le Dixième Jour du Douzième Mois de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit.

Sa Grandeur Julien de Lancastre a proposé ; Sa Grasce Angélyque de la Mirandole a approuvé et ratifié.

Citation :

A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,
Salut,

Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, en ce jour onze de Décembre déclarons :

- Que, suite à l'utilisation excessivement propagée de l'appellation « Grand Duché d'Occident », équivalente pour certains à l’expression Duché de Bourgogne, une consultation au sein du Conseil Ducal a été ouverte par nos soins ;
- Que de cette consultation, une ancienneté excessive rendant cette appellation obsolète est ressortie ;
- Que nous vivons au présent, et sans pour autant renier notre passé, nous devons nous en imprégner sans en être prisonnier, afin que de préparer notre avenir ;
- Que ni la Hérauderie Royale ni le Royaume de France n'ont jamais appelé la Bourgogne ainsi ;
- Que cette appellation n’a donc ni fondement ni même de sens et n’amène que confusion sous prétexte fallacieux ;
- Qu'elle nous donne mauvaise presse par des comparaisons peu flatteuses avec la vile Bretagne ;
- Que nous savons tous que notre Duché est grand, et que le pseudo besoin de le rappeler est peu flatteur en somme ;
- Qu'adoncques, l'appellation Grand Duché d'Occident est déclarée caduque, nulle et non avenue et se trouve bannie, sous toute forme que ce soit, de nostre Duché.
- Son utilisation délibérée par toute personne ayant été avisée une première fois de sa faute sera désormais considérée comme une Trahison et punie conformément à l’article 422-7 de la Ius Burgundiae, voire Une Haute Trahison si celle- ci devait être assermentée :



Citation :

Art. 422-7– De la trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La trahison est punissable de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de 200 écus.

Faict à Dijon le onzième Jour du Mois Douzième de l'An mil quatre cent cinquante huit, au Palais des ducs de Bourgogne.

Citation :

A tous y-ceux et y-celles qui ce présent communiqué cognoistront de par n'importe quel moyen,

Salut.

En ce jour d'hui Treize Décembre, Nous, Angélyque de la Mirandole, Grascieuse Duchesse de Bourgogne, sçavoir faisons :

- Que Didier de Sars, Seigneur de Bédehliac est désigné au rôle de Consultant Militaire.
Il se devra de partager sa connaissance militaire auprès de l'Etat Major pour en soutenir et aider les travaux ;

- Que Eusaias de Blanc-Combaz, Baron de Digoine est nommé Consultant Militaire au sein de l'Union des Deux Fleuves.

Qu'on se le dise !


Faict à Dijon, dans l'enceinte du Palais des Ducs de Bourgogne, le Treizième Jour du Douzième Mois de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit.

Sa Grandeur Julien de Lancastre a proposé ; Sa Grasce Angélyque de la Mirandole a approuvé en ratifiant.

Citation :

Par Sainct-André et Sainct Bynarr ;

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne et en vertu du pouvoir que celui-ci nous a conféré légitimé par ailleurs par la Royauté de France ;

Nous, Angélyque de la Mirandole, Grascieuse Duchesse de Bourgogne, en ce jour Onzième de Décembre, sçavoir faisons :

- Qu'un vote concernant un décret de la Mairie de Nevers sur les imposts ducaux s'est terminé en le jour d'hier ;

- Que les Conseillers élus de Bourgogne se sont ainsi exprimés : 4 Pour, 3 Contre et 1 vote Blanc, les quatre absents étant excusés ;

- Que les Consultants du Conseil Ducal de Bourgogne ont donné le suivant avis : 2 Pour, 1 Contre, 1 vote Blanc ;

- Que, étant donné que le résultat n'était pas clairement défini et pouvant se trouver être sujet à discussion, la Duchesse, telle que le codex l'y autorise, a décidé de trancher et de valider le décret, lequel a été présenté par le maire de Nevers sous cette forme.



Citation :

A toutes les Nivernaises et tous les Nivernais qui, ce présent écrit, liront ou entendront,

Salut.

Qu'il soit su sur le territoire de la Ville de Nevers, ces dependances et autre lieux dit relevant d'icelle que Nous, Olivier1er, Baron de Chatillon en Bazoys, Seigneur de Dennevy et par la volonté des urnes Maire de Nevers, annonçons ce qui suit :



• Attendu que l'impot Ducal est a payer par la Mairie,
  
• Attendu que la Mairie ne fait que le repercuter sur la population de Nevers,
  
• Attendu que le Duche ne tient pas compte dans ses calculs d'assiette d'imposition des retraites, des fraudeurs et des douloureuses disparitions de Nivernais rappelés par le tres Haut,
  
• Attendu que la tresorerie de Nevers est ampute de cet écart a chaque levée d'impot conduisant a terme a la faillite de la ville sauf a recevoir des dons de genereux Nivernais,
  
  
• qu'en consequence de quoi, la Mairie de Nevers procèdera a une levée d'impot municipale de 1 ecu supplementaire par champ et de 1 ecu supplementaire par Echoppe lors des prochaines levé d'impôt Ducal au titre de l'impot municipal.



Et pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions de notre main et y-apposons le sceau de la ville de Nevers.


Faict à Nevers le vingt-septième jour du onzième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit.

Qu'on se le dise !


Faict le Treizième Jour du Douzième Mois de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit.

Sa Grandeur Julien de Lancastre a proposé ; Sa Grasce Angélyque de la Mirandole a approuvé et ratifié.

Citation :

A tous y-ceux et y-celles qui ce présent communiqué cognoistront de par n'importe quel moyen,

Salut.

En ce jour d'hui Quatorze Décembre, Nous, Angélyque de la Mirandole, Grascieuse Duchesse de Bourgogne, sçavoir faisons :

- Que Nous autorisons Didier de Sars, Seigneur de Bédehliac, à créer une armée sur le sol de Bourgogne, dans la bonne ville de Sémur.

Qu'on se le dise !


Faict à Dijon, dans l'enceinte du Palais des Ducs de Bourgogne, le Quatorzième Jour du Douzième Mois de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit.

Sa Grandeur Julien de Lancastre a proposé ; Sa Grasce Angélyque de la Mirandole a approuvé en ratifiant.

Citation :

Aux Bourguignonnes et Bourguignons, notamment aux armateurs, qui viendront à cognoissance du présent document,

Salut.

En ce jour d'hui Quatorze Décembre, Nous, Angélyque de la Mirandole, Grascieuse Duchesse de Bourgogne, annonçons :

- Qu'une discussion portant sur le Réglement Intérieur des Ports Bourguignons dict R.I.P. a été lancée au sein du Conseil Ducal afin d'en revoir certains point, notamment l'Article 5 - Du stationnement à quai ;

- Qu'adoncques les effets du dict Article 5 sont suspendus et ne seront mis en exécution que lorsque le relatif débat se terminera.

Qu'on se le dise !


Faict à Dijon, dans l'enceinte du Palais des Ducs de Bourgogne, le Quatorzième Jour du Douzième Mois de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit.

Sa Grandeur Julien de Lancastre a proposé ; Sa Grasce Angélyque de la Mirandole a approuvé en ratifiant.

Citation :

Aux Bourguignonnes et Bourguignons, notamment aux armateurs, qui viendront à cognoissance du présent document,

Salut.

Que l'on sache qu'en ce jour d'hui Quatorze Décembre, Nous, Angélyque de la Mirandole, Grascieuse Duchesse de Bourgogne, sçavoir faisons :

- Que l'Article 6 du Réglement Intérieur des Ports Bourguignons dict de la taxe portuaire prévoit un impost de 3 écus par jour d'accostage pour tout navire non-appartenant au Duché de Bourgogne ;

- Qu'adoncques le légitime recouvrement de cet impost est décreté à partir de ce jour d'hui.

Faict à Dijon, dans l'enceinte du Palais des Ducs de Bourgogne, le Quatorzième Jour du Douzième Mois de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit.

Sa Grandeur Julien de Lancastre a proposé ; Sa Grasce Angélyque de la Mirandole a approuvé en ratifiant.

Citation :

A la Noblesse de Bourgogne
Aux porteurs de toison
Aux Bourguignons
A nos alliés
Aux feudataires
A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront

Salut!

Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, savoir faisons

• Il y a quelques jours un duché voisin a été frappé par les hérétiques. Que cette menace doit être anéantie car c’est notre volonté.
  
• Qu’il soit su et connu de tous et toutes, qu’en ce jour du 16 décembre 1458. Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne et en concertation avec le Capitaine de Bourgogne, dame Jusoor de Blanc-Combaz déclarons la Loi Martiale.

Ainsi nous demandons à ce que, et ce dès aujourd'hui :

• Le Ban de Bourgogne soit levé. Les nobles ne pouvant répondre à l’appel ne pourront se faire représenter uniquement que par leur vassaux ou enfants. Les Nobles remplissant la charge de maire sont excusés. Que les membres du conseil ducal se massent à Dijon.
  
• Tous les soldats se préparent à la mobilisation.
  
• Tous les réservistes se préparent à la mobilisation.
  
• Tous les toisonnés se préparent à la mobilisation.
  
• Tous les volontaires de nos campagnes, bourguignons, bourguisnonnes se fassent connaitre auprès du Capitaine Jusoor de Blanc Combaz en indiquant le lieu ou ils se trouvent.
  
• Tous les visiteurs actuellement sur nos terres montrent patte blanche ou quittent le territoire sous 48 heures au risque d’être battus par nos patrouilles.

Pour la Grandeur de la Bourgogne.

Faict à Dijon le seizième Jour du Mois Douzième de l'An mil quatre cent cinquante huit, au Palais des ducs de Bourgogne.

Citation :

Que l'on sache et que l'on se dise que Nous, Angélyque de la Mirandole, Grascieuse Duchesse de Bourgogne, annonçons en ce jour qu'un objectif diplomatique important a été atteint le Onze Décembre Mille Quatre Cent Cinquante-Huit.

Un traité d'ambassade, discuté il y a plusieurs mois, qui n'avait jamais abouti à une signature effective a été ratifié par Notre Merveilleux Duché, la Bourgogne, et notre allié et voisin Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Adoncques, Nous remercions le travail continuel du personnel diplomatique de la Basilique de Sainct-André, notamment de ceux qui ont contribué à cette dernière réussite, et invitons notre diplomatie à ne point cesser dans cette bésogne qui a été jusqu'à présent accomplie avec le plus grand succès.

Dernièrement, Nous tenons à rappeler que tout bourguignon ou bourguignonne désirant de s'impliquer dans le domaine diplomatique et soutenir ainsi son Beau Duché de cette manière peut postuler près la Basilique de St-André où Son Excellence Della de Volvent, Chambellan de Bourgogne, l'accueillira.

Faict le Seizième Jour du Mois de Décembre de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit auprès du bureau du Porte-Parole et Sécrétaire Particulier Julien de Lancastre.

Sa Grandeur Julien de Lancastre a proposé ; Sa Grasce Angélyque de la Mirandole a approuvé et ratifié.

Traité Annexe à l'Annonce a écrit:

Traité d'ambassade entre le Duché de Bourgogne et le Lyonnais-Dauphiné

Article 1-1:
L'ambassadeur invité bénéficiera de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire de la province hôtesse.

Article 1-2:
En cas de suspicion de faute grave de leur ambassadeur, les provinces signataires pourront décider de lever l'immunité de leur ambassadeur, de sorte que celui-ci puisse être mené devant la cour de justice compétente.

Article 1-3:
Les provinces hôtes mettront un local à la disposition de l'ambassadeur invité.

Article 2:
En cas de nécessité imminente, les provinces hôtesses peuvent exiger le départ de l'ambassadeur invité qui devra quitter le territoire dans les plus brefs délais.

Article 3:
Les provinces signataires autorisent la libre-circulation sur leur territoire de l'ambassadeur invité, ainsi qu'à sa famille et à ses gens s'il en est accompagné, à condition que le nom de ces derniers ne soient pas inscrits comme indésirables par le duché hôte.

Article 4:
Les provinces signataires s'engagent, dans la limite de leur moyen, à protéger et aider réciproquement l'ambassadeur invité sur l'ensemble de leur territoire respectif dans l'exercice de sa charge.

Article 5:
Le retrait du présent traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.

Fait à la Basilique saint André, le 11 décembre 1458.

Pour le Duché de Bourgogne

Angélyque de la Mirandole, Grascieuse Duchesse de Bourgogne



Della d'Amahir-Euphor-Volvent
Divine Chambellan de Bourgogne.

Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le 16 décembre 1458.

Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné

Thiberian Baccard, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné


Bastien d'Amilly, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné