Palais des ducs de Bourgogne

Des murailles fortes, un palais imposant et tortueux, des clochers et beffrois innombrables... De très loin le voyageur devine que la Cité de Dijon est le siège d'un puissant et riche duché.
 
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 Annonces officielles de Bourgogne

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Esyllt Catarina
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MessageSujet: Annonces officielles de Bourgogne   Dim 1 Aoû - 21:43

    Ici vous trouverez l'écriteau bis du porte parole du conseil ducal [ le Prime se trouvant en gargote ]. Annonces de nominations, de modifications de la loi etc., vous trouverez tout ici.


Dernière édition par Esyllt Catarina le Sam 14 Aoû - 3:26, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Annonces officielles de Bourgogne   Mar 3 Aoû - 2:06

Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,

      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !


    Il est du devoir de la Duchesse de Bourgogne de pourvoir au bon fonctionnement de ses institutions afin que celles-ci travaillent au mieux et rayonnent au delà de nos frontières.
    Adonc, après l'appel à candidature lancé le dix-neuf juillet de l'an en cours, après étude scrupuleuse et débat fort calme à ce sujet au conseil ducal, avons décrété les nominations suivantes :


    • Intendant pour l'Association Bourguignonne pour la Culture
      • Della de Volvent, Dame de Railly


    • Greffier
      • Keltica

      Bien que le poste ne fut guère proposé à postulat, la candidature spontanée fut accueillie avec plaisir et nécessité.


    • Amiral
      • Geulederat de Crosmière, Seigneur de Crosmière

      Deux candidatures ont attiré notre attention, celle-ci tout comme celle de Williamss de Gilly sur Loire. Afin de ne brimer aucune bonne volonté et de permettre à toutes propositions d'émerger, avons décidé de nommer Williamss officier de marine. Ce poste se veut inscrit dans la coutume des consultants.


    • Chef de port
      • Aucune candidature n'a retenu notre attention. Les candidats devront faire montre d'une assiduité et d'un investissement accrus pour inverser l'avis ducal.



    Ces nominations ont de facto entrainer des modifications au sein du conseil ducal.
    • Geulederat de Crosmière, jusqu'à lors officiellement Connétable laisse sa place à Eoline d'Espiard qui, depuis le retrait au monastère du premier, assurait la tache avec attention
    • La nomination par ailleurs d'un Porte Parole. Décision a été prise après la démission de Charlo_la_joie, prévue et annoncée dans notre prime annonce, de pourvoir à ce poste. Après un appel à candidature interne, c'est Gabrielle de L'Orion du Lys [ Gab80 ] qui fut choisie.


    Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de sa concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
    Et afin que personne ne puisse aller à l'encontre de cette décision, il a été demandé que le présent message soit scellé en l'enceinte du Castel de Dijon.

      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


      Daté et scellé à Dijon
      Le lendemain de Saint Pierre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.*


    *02/08/58
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Gab80
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MessageSujet: Re: Annonces officielles de Bourgogne   Mer 4 Aoû - 11:37

Citation :


      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,



      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !




    Quand j'ai été reconnue Duchesse de Bourgogne, j'ai accepté de guider le
    peuple Bourguignon, en première ligne, vers sa destinée que je
    concevais heureuse et prospère.

    Aujourd'hui, une partie de l'attelage s'est décrochée, il convient de
    remettre tout cela en état pour continuer notre cheminement.

    Je tiens donc ce soir à vous parler d'Autun, notre cher bourg est en
    difficulté. Son maire, Auclair, n'assume pas ses fonctions et ce depuis
    son élection. Les partenaires ne sont pas entretenus, les obligations
    tenues, le marché régulé, le conseil municipal organisé. La mairie,
    prise le mandat dernier, aurait mérité mieux que cet abandon, ce mépris
    envers tout un village, vous les Autunois. La Duchesse de Bourgogne que
    je suis ne peut pas laisser passer cela. J'ai décidé d'agir, mon conseil
    entendu.



    • Un ultimatum de quarante-huit heure a été donné à Auclair pour démissionner.

      Passé ce délai et sans coopération de sa part, le procès qui sera mené
      contre lui ne verra aucune circonstances atténuantes dans le
      réquisitoire de l'accusation de mon procureur.



    • Nous ont été rapportés les craintes, plus que légitimes, des
      Autunois qui se sentent abandonnés du pouvoir ducal. A tous, nous tenons
      à préciser que nous surveillons cette affaire depuis plus d'une semaine
      maintenant et tentions d'arranger l'affaire le plus calmement possible
      avant de l'éventer pour que des pillards profitent de cet état de fait.

      A tout ceux qui succomberaient à un triste dessein, à la tentation du
      Sans Nom qui les appelle à reprendre la mairie guidés par des personnes
      non reconnues par le Duché, à tout ceux là nous leur signifions que
      toute tentative ou participation à une révolte non avalidée par le Duché
      se verra punie et ce dès plus sévèrement.

      Faisons un appel solennel au calme, et à la patience. Un intendant ducal
      est depuis plusieurs jours en train, via diverses manières de gérer le
      marché et ce à titre tout à fait provisoire.




    Le reste suivra !







    Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de sa concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

    Et afin que personne ne puisse aller à l'encontre de cette décision, il a
    été demandé que le présent message soit scellé en l'enceinte du Castel
    de Dijon.



      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !





      Daté et scellé à Dijon

      Deux jours après la Saint Pierre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.*








    *03/08/58
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MessageSujet: Re: Annonces officielles de Bourgogne   Jeu 5 Aoû - 1:09

Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,

      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !



    Devant la menace toujours plus oppressante, nous sommes tenus de prendre la plume ce jour.

    • Devant le rassemblement inquiétant de troupes brigandes actuellement sises à nos frontières,

    • Devant les informations collectées ou envoyées par nos services et ceux du Roy, nous déclarons l'état d'alerte sur notre Duché et annonçons la fermeture immédiate et à compter de ce jour de nos frontières.

      Tous les étrangers disposent de deux jours francs pour quitter notre territoire, passé ce délai, ils se verront poursuivre par nos compagnies d'ordonnances et ce sans relâche.
      Une alternative est offerte à tous les étrangers qui souhaitent rentrer ou rester sur notre sol, demander un laisser passer. Celui-ci devra être envoyé à notre Prévôt, Cedric de Virloinval [ Cedric92 ].

      Tous les Bourguignons sont désormais appelés à faire la chose suivante :

      Être vigilants en premier lieu.
      Ensuite, prendre contact avec le Colonel LesmoutonsBleus, Colonel en charge de la défense civile au sein de notre Ost, ou moi même et renvoyer ce coupon. Une réponse émanant du Colonel ou du Général sera donnée en peu de temps. Une réponse d'une tierce personne vous demandant de faire quelque chose devra être ignorée.
      L'émetteur d'un coupon s'engage dès à présent à ne plus prendre de travail avant 19 heures les jours prochains et ce jusqu'à nouvel ordre.

        Coupon à renvoyer à Lesmoutonsbleus ou Esyllt_Catarina
        --Nom IG :
        -Force :
        -Je suis noble IG : oui ou non
        -J'envisage une retraite spirituelle dans les prochains jours : oui ou non

        --Sur moi j'ai :
        -Épée : oui ou non
        -Bouclier : oui ou non
        -Bâton : oui ou non
        -De quoi manger pour trois jours : oui ou non

        --A choisir parmi les propositions suivantes
        -Je suis prêt à m'engager dans une armée
        -Je préfère défendre ma ville mais accepte en dernier recours de partir en armée
        -Je défendrais seulement mon village




    Des informations complémentaires vous seront communiquées sous peu.

    Cet appel se fait en état de cause et non pas dans une volonté de faire paniquer. Nous vous demandons la plus grande sérénité, il est inutile de s'alarmer ou de perdre confiance.
    Nous vous déconseillons de prendre des initiatives personnelles de défenses, divisés nous valons bien moins qu'ensemble et coordonnés pour notre Duché.



    Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de sa concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
    Et afin que personne ne puisse aller à l'encontre de cette décision, il a été demandé que le présent message soit scellé en l'enceinte du Castel de Dijon.

      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


      Daté et scellé à Dijon
      Deux jours avant Transfiguration du Seigneur de l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.*


    *04/08/58
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Esyllt Catarina
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MessageSujet: Re: Annonces officielles de Bourgogne   Dim 8 Aoû - 0:16

Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,

      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !



    On se méfie parfois des brigands, perce-bedaines et autres marauds qui se trouvent à nos frontière, mais on peut oublier de scruter ceux qui nous entourent.
    Peut-être est-ce la morale que l'on peut retenir après les derniers jours que notre Duché a vécu.

    Deux de nos villes sont meurtries, deux villes doivent se relever pour avancer.

    • Autun
      Personne n'a pu passer à côté de cette dépêche AAP publiée ce matin. Le Bourg Autunois a cette nuit été repris par une personne en qui je place toute ma confiance.
      Il s'agit d'Ethel, Procureur de notre Belle et Rayonnante Bourgogne !

      Les raisons ayant motivé cette prise sont les suivantes :
      - Auclair, le maire légitimement élu était absent depuis le début de son mandat ;
      - Doléances des Autunois sur cet état de fait ;
      - Absences des réalisations que le bourgmestre se doit d'entretenir avec le Duché (ventes des quotas céréaliers, rétribution des impôts.

      Certes Ethel cumule, mais c'est en état de cause que nous lui avons demandé ce coup. Elle n'assurera que la transition jusqu'à ce qu'un maire soit prochainement élu. Cela n'est plus qu'une question de jours, les campagnes municipales étant d'or et déjà lancées.

      Si la situation d'Autun n'est finalement qu'un douloureux passé, qu'il faudra oublier, la ville n'ayant subit aucun pillage, juste un abandon manifeste, ce n'est pas le cas de Cosne.

    • Cosne
      C'était hier que la reprise de la mairie était annoncée. Après avoir constaté dans nos rapports internes de Douanes, que le maire avait quitté le village, nous nous sommes mis en alerte. Une demande de procès et de poursuites via nos soldats a été lancée. Le lendemain, Kingdago, le pendard affirmait en place publique la réussite de son coup, le pillage du bourg à la tête duquel il avait été élu cinq jours plus tôt.

      Révolte fut organisée, c'est Minimiu, douanière qui en prit la tête et reprit le siège. Elle a dans la soirée d'hier, après avoir dressé un bilan des fonds municipaux, démissionné pour relancer des élections qui donneront leur conclusions dans six jours maintenant.
      En attendant, un intendant ducal a été chargé de gérer le marché et tout ce qui à trait à l'économie.
      Le maraud court toujours mais il n'aura de repos que lorsqu'il moisira au fond de nos geoles.


    En mon nom, celui des Autunois, Cosnois et finalement toute la Bourgogne qui manifeste sa solidarité, je tenais à remercier tout ceux qui ont pris à cœur l'intégrité de notre Duché.
    A tout ceux qui se sont révoltés ;
    A tous ceux qui ont fait des dons à Cosne ;
    A tout ceux qui pensent aux intérêts communs avant les leurs ;
    A Minimiu, à Ethel, pour leur implication charismatique ;
    A Erine von Riddermark de Sparte, Franc Comtesse et alliée, pour l'attention qu'elle portera à la traversée éventuelle que Kingdago pourrait faire de ses frontières ;
    Aux Bourbonnais et Auvergnats,, nos alliés, qui se sont émus de ses révoltes ;
    A tous les autres qui nous aideront à l'intercepter via une arrestation musclée ;
    A la contrée liée à notre Duché via un traité de Coopération Judiciaire ou des sentiments profonds qui assurera son procès ;
    A tous ceux qui veilleront encore dans les jours, les mois, les années à venir sur notre Bourgogne.

    A tous, Merci !



    Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de sa concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
    Et afin que personne ne puisse aller à l'encontre de cette décision, il a été demandé que le présent message soit scellé en l'enceinte du Castel de Dijon.

      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


      Daté et scellé à Dijon
      Le lendemain de Transfiguration du Seigneur de l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.*


    *07/08/58
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Esyllt Catarina
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MessageSujet: Re: Annonces officielles de Bourgogne   Sam 14 Aoû - 3:25

Citation :

      Traité bilatéral de coopération judiciaire liant le Duché d'Orléans au Duché de Bourgogne


    Art. 0 - Du préambule
    Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.

    Art. 1 - De quelques définitions
    Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
    La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction.
    La province détentrice est la province où se trouve le suspect.


    Art. 2 - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante
    Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante.
    Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.


    Art. 3 - De la tenue du procès
    Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte.
    Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur).
    Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
    Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.


    Art. 4 - De la reconnaissance du verdict
    Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.
    Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la cour de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la cour de la province plaignante.


    Art. 5 - De l'engagement des parties
    Le retrait du traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.

    Art. 6 - Des litiges
    Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel. Il est expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.



    Pour le Duché d'Orléans, fait le 16 Juillet 1458

      Sa Grasce Bourguignon de Sorel, Duc d'Orléans


      Son Excellence Elisel d'Andéol, Chambellan d'Orléans en partance


      Son Excellence Keridil de Villefort, Chambellan d'Orléans


    Pour le Grand Duché d'Occident, fait le 18 juillet 1458

      Sa Grasce Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident


      Sa grasce Vaxilart de la Mirandole, Chambellan de Bourgogne.



Citation :
      Traité bilatéral de coopération judiciaire entre la Bourgogne et le Béarn


    Art. 0 - Du préambule
    Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.

    Art. 1 - De quelques définitions
    Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
    La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction.
    La province détentrice est la province où se trouve le suspect.

    Art. 2 - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante
    Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante.
    Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.

    Art. 3 - De la tenue du procès
    Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte.
    Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur).
    Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
    Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.

    Art. 4 - De la reconnaissance du verdict
    Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.
    Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la cour de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la cour de la province plaignante.

    Art. 5 - De l'engagement des parties
    Le retrait du traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.

    Art. 6 - Des litiges
    Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel. Il est expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.



      Pour le Grand Duché d'Occident, fait le 10 aout 1458 :

      Esyllt Catarina de la Louveterie,
      Duchesse de Bourgogne


      Vaxilart de la Mirandole, Duc de Saint Fargeau et Baron d'Auxonne, Chambellan de Bourgogne


      Pour le Béarn, le 12 Août 1458 :

      Paddy de Ouiskai, Coms do Biarn



      Chancelière du Béarn.





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Esyllt Catarina
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MessageSujet: Re: Annonces officielles de Bourgogne   Sam 14 Aoû - 22:16

Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,

      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !


    Annonçons qu'en accord avec la position du Recteur de Bourgogne, Monseigneur Saxotenor de la Clairière Chantante :
    - l'agrément ducal a été accordé à Drjackal, Vuelta ;
    - l'agrément ducal a été refusé à Alxs, Gally, Olivier73, Shirase, Soukmania

    Rappelons que toute demande d'agrément est positivement reçue pour toute personne dûment enregistrée auprès de l'Université de Bourgogne;


      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


      Daté et scellé à Dijon
      Le lendemain de Sainte Radegonde*, en l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.


    * 14/08/58


Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,

      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !


    Il est donné au Conseil Ducal de réfléchir et de travailler à la Grandeur de notre beau Duché, et la présente en témoigne.

    Interrogé sur la pertinence des articles suivants :
    • Livre troisième : Du droit des biens - Chapitre 2 : Du commerce - Art. 32-2 : Des obligations des marchands
      IUS BURGUNDIAE a écrit:
      Les marchands étrangers sur les terres du duché de Bourgogne doivent se présenter au maire, échevin au commerce, et douanier, dont les noms doivent être affichés en mairie.
      Les marchands en gros doivent également se présenter au Commissaire au Commerce.
      Cette présentation est obligatoire, sous peine des sanctions prévues à l'article 422-8.
    • Livre troisième : Du droit des biens - Chapitre 2 : Du commerce - Art. 32-3 : Des restrictions à la circulation des marchands
      IUS BURGUNDIAE a écrit:
      Un marchand étranger venant d'un Duché qui taxerait les marchands bourguignons sera soumis à une taxe identique à celle perçue contre nos commerçants.
    • Livre quatrième : Du code pénal - Titre 2 : Des infractions pénales - Chapitre 2 : Des délits - Section 2 : Des délits commerciaux - Art. 422-8 – De la non présentation d’un marchand
      IUS BURGUNDIAE a écrit:
      La non présentation d’un marchand se définit comme l’absence de présentation aux autorités locales d’une personne non résidente en un lieu, préalable à la vente sur le marché locale par celle-ci de marchandises.
      La non présentation d’un marchand est punissable d’une amende de 100 écus.


    Interrogés à propos de ces articles, le Conseil Ducal a décidé de les abroger dans leur intégralité par cinq voix pour sur neuf exprimées.

    Il nous a cependant été rapporté que des procès avec ces articles cités étaient en cours, nous tenons à rappeler que la loi n'est en rien rétroactive et que ces modifications ne sauraient être utilisées par les différents partis.

    La suppression du seul article du Livre quatrième : Du code pénal - Titre 2 : Des infractions pénales - Chapitre 2 : Des délits - Section 2 : Des délits commerciaux, rend la section caduque.
    De facto, la Section 3 – Des délits économiques, devient Section 2 – Des délits économiques.



    Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de sa concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
    Et afin que personne ne puisse aller à l'encontre de cette décision, il a été demandé que le présent message soit scellé en l'enceinte du Castel de Dijon.

      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


      Daté et scellé à Dijon
      Le lendemain de Sainte Radegonde en l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.*


    *14/08/58
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Esyllt Catarina
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MessageSujet: Re: Annonces officielles de Bourgogne   Ven 20 Aoû - 17:26

Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,

      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !



    Lorsqu'en date du quinze aout mil quatre cent cinquante-huit, le Cardinal Connétable de Rome, Camerlingue de l'Eglise Aristotélicienne, Tibère de Plantagenest appela à une croisade contre l'infame «Eglise Angevine» et son autoproclamé «Impérator Angevin», le cœur des Bourguignons se réchauffa.
    Dès lors nous avons témoigné notre soutient et nos remerciement à notre allié Tourangeau pour l'impulsion qu'il a pu y donner. Dès lors, la Bourgogne, humble fille de l'Eglise Aristotélicienne, Universelle, Une, Indivisible s'est mis en quête du moyen le plus efficace pour se mettre au service du Très Haut dans cette tâche.

    Informé que le vil et lâche Aurélien de Penthièvre se trouvait sur nos terres, une chasse à l'homme s'est alors engagée. Il ne fallut guère longtemps à nos services pour repérer le maraud et organiser l'expédition.
    Cette nuit, l'armée «Pour Dieu, Dijon, le Duc», dirigée par notre général et père mis à exécution son plan de bataille. Ce matin, nous sommes fiers d'annoncer à tous les fidèles Aristotéliciens, à tous les Angevins abusés par leur couard de Duc, à la Papauté, que sa carcasse se trouve dans les geôles de notre garnison de Saint Martin, lieu le plus proche de Sémur, ville où il ourdissait les plans les plus sournois.

      A nos soldats et notre Général nous exprimons toute notre gratitude. Comme nous nous y étions engagés reverserons de nos coffres personnels la somme de deux-cent écus à l'Armée. Annonçons par la même que les soldats enrôlés sous la bannière de «Pour Dieu, Dijon, le Duc» se verront exonérés d'impôts pour la période d'un mois. Afin que leur exemple serve les générations à venir, cérémonie officielle sera tenue en gargote pour les remercier.

      A nos alliés Franc Comtois dont la rayonnante Capitale avait été prise lors d'une attaque dont Aurélien fut, annonçons que notre Duché sera toujours là pour honorer son alliance.

      A l'Eglise Aristotélicienne, au Cardinal Connétable de Rome, annonçons que le triste sieur sera remis à l'officialité Épiscopale qui sera nommée pour le juger. Qu'en attendant, il restera cloitré dans les geôles de nos garnisons.



    Ce jour est à marquer d'une pierre blanche, il est jour de liesse !
    Voilà des années que le Grand Duché d'Occident se place sous l'égide du Dieu Créateur, voilà qu'aujourd'hui le Très Haut offre aux Bourguignons et à toutes les troupes croisées un signe.

    La Vraie foi triomphera !
    Et que tous sachent que les ennemis de Dieu seront à jamais les ennemis de la Bourgogne !


    Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de sa concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
    Et afin que personne ne puisse aller à l'encontre de cette décision, il a été demandé que le présent message soit scellé en l'enceinte du Castel de Dijon.

      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


      Daté et scellé à Dijon
      Le jour de Saint Bernard de l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.*


    *20/08/58


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Esyllt Catarina
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MessageSujet: Re: Annonces officielles de Bourgogne   Dim 22 Aoû - 0:10

Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,

      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !



    Interpellés sur la légitimé de l'article 511-1 : Du Siège extrait du Livre Cinquième : De la procédure pénale - Titre 1 : De l’organisation judiciaire - Chapitre 1 : De la Cour de Bourgogne dont voici copie
    IUS BURGUNDIAE a écrit:
    La Cour de Bourgogne rend ses arrêts par la voix du Juge de Bourgogne.
    Le Juge de Bourgogne est inamovible, il n’est remplacé qu’en cas de démission, ou dans le cas prévu par l’article 211-7.
    Le Juge est soumis au devoir de réserve.
    Sa destitution ne peut être effective que par décision motivée de la Haute Cour de Justice.

    Le Conseil Ducal a débattu et voté une modification. Cet article :
    - se trouvait en contradiction avec l'article Art. 211-5 : De la révocation des Conseillers tiré du Livre Second : Des institutions du Duché - Titre 1 : Du Conseil Ducal - Chapitre 1 : Des conseillers ducaux - Section 2 : De l’arrêt des fonctions de Conseiller ducal qui dit

    IUS BURGUNDIAE a écrit:
    Le Duché recognoit au Duc le droit de révoquer les Conseillers de leurs offices. Il ne peut toutefois pas les exclure du Conseil.

    - faisait référence à l'article Art. 211-7 : De la suspension temporaire des fonctions [ Même Livre, chapitre et section ] qui avait été abrogé en date du dix février mil quatre cent cinquante huit.


    Par cinq voix pour le texte suivant, une modification a été acceptée.
    Le second choix prévoyant juste de supprimer la référence à l'article 211-7 n'a recueilli qu'une voix et on notera une abstention. Il est donc à souligner que seul sept conseillers ont pris part aux votes ce qui est par ailleurs inadmissible.

    L'article 511-1 : Du Siège, extrait de notre corpus législatif est donc amendé comme suit

    IUS BURGUNDIAE a écrit:
    La Cour de Bourgogne rend ses arrêts par la voix du Juge de Bourgogne.
    Le Juge est soumis au devoir de réserve.

      Nul n'est censé ignorer la loi !



    Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de sa concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
    Et afin que personne ne puisse aller à l'encontre de cette décision, il a été demandé que le présent message soit scellé en l'enceinte du Castel de Dijon.

      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


      Daté et scellé à Dijon
      Le jour suivant Saint Bernard de l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.*


    *21/08/58


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MessageSujet: Re: Annonces officielles de Bourgogne   Dim 22 Aoû - 14:43

Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,

      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !


    Bien souvent on voit d'hypothétiques menaces, non fondées, basées sur un populisme électoral alors qu'en fait, le mal se cache ailleurs, et pour cela nul besoin de faux débat où seule une opinion est représentée, non, pour cela, la voix du peuple fait force de loi.

    Interpellé sur le cas de Tonnerre, le Conseil Ducal ne peut que s'émouvoir de la situation de la ville.
    Le maire Alan_Parker abuserait de sa fonction pour imposer aux villageois des arrêtés municipaux illégaux et absurdes.
    Qu'il soit donc sut que la relaxe serait prononcée pour toute personne qui achèteraient plus de deux miches de pain sur le marché municipal. Le Conseil Ducal n'a validé aucune législation municipale en ce sens et ne le fera pas.

    Idem, invitons le maire à revoir ses achats concernant le maïs. Il est inutile de s'émouvoir de la libre circulation des marchands quand c'est le premier d'entre eux, le maire, qui pour toujours plus de bénéfices force à la déflation abusive. Le Commissaire au Commerce, Mogi, se tient à la disposition de tous les cultivateurs de mais pour racheter des productions au juste prix.

    Nous rappelons par ailleurs que l'absence d'adversaires aux élections n'autorise pas toutes les libertés. Un maire se doit d'agir dans l'intérêt des habitants du bourg qu'il administre. La recherche du profit si elle est nécessaire ne doit pas être une fin en soi systématique, d'autant que la situation tonnerroise ne l'exige pas dans le cas présent.

    De plus, donnons 24h au maire Alan_parker pour nous présenter tous ses arrêtés municipaux afin de les réexaminer. Passés ce délai, si aucune réponse n'est observée, le Conseil Ducal imposera pour le bien même des Tonnerrois les arrêtés nécessaires.

    Enfin, invitons tous les tonnerrois à nous contacter comme ils ont pu le faire si la situation ne s'arrangeait pas, ou pire, si elle s'aggravait.


    Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de sa concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
    Et afin que personne ne puisse aller à l'encontre de cette décision, il a été demandé que le présent message soit scellé en l'enceinte du Castel de Dijon.

      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


      Daté et scellé à Dijon
      Deux jours suivant Saint Bernard de l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.*


    *22/08/58
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MessageSujet: Re: Annonces officielles de Bourgogne   Mar 24 Aoû - 2:34

Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,

      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !


    Annonçons qu'en accord avec la position du Recteur de Bourgogne, Monseigneur Saxotenor de la Clairière Chantante :
    - l'agrément ducal a été accordé à Shirase ;
    - l'agrément ducal a été refusé à Gally, Olivier73, Pagnolesque

    Rappelons que toute demande d'agrément est positivement reçue pour toute personne dûment enregistrée auprès de l'Université de Bourgogne;


      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


      Daté et scellé à Dijon
      Deux jours avant Saint Louis, en l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.


    *23/08/58




Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,

      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !


    Les aléas de la vie ducale nous oblige à nommer et révoquer nos conseillers ducaux, en voici le détail.

      • Angelyque de la Mirandole, Baronne de Cruzy-le-Chastel devant se retirer au monastère est remplacé par Geulederat de Cromières, Amiral et Bâtonnier de Bourgogne, au poste de Juge.
      • Ethel a fait le choix honorable de renoncer à ses fonctions ne pouvant plus les assurer pleinement. Nous la remercions pour tout le temps qu'elle aura passer au palais de justice et lui souhaitons bonne continuation. La suivante sur la liste n'était autre que Ladyphoenix du Moutier. Devant sa prédisposition pour la justice et noté son accord, la nommonns Procureur.


    Souhaitons à chacun une prise en main rapide et une efficacité redoutable !

      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


      Daté et scellé à Dijon
      Deux jours avant Saint Louis, en l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.


    *23/08/58
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MessageSujet: Re: Annonces officielles de Bourgogne   Mar 24 Aoû - 14:56

Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,

      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !


    Il y a quatre jours était élu à la mairie d'Autun Theognis Montereau. Recueillant sur son nom la moitié parfaite des suffrages, bénéficiant auprès des notables d'une plus grande valeur vu son charisme et son âge, il a donc été préféré à Elyane, candidate malheureuse ayant reçu également cinquante pour cent des voix.

    Cependant, Autun ne pouvait encore prétendre à vivre pleinement sa renaissance après sa prise par un brigand le mandat dernier et l'élection d'un maire absent celui-ci. En effet, il est à rappeler que le Collège de la Noblesse, dans sa grande sagesse, a invalidé la candidature du maire élu en date du seize aout. Et ce à l'unanimité des votants !!

    Après avoir été sommé de démissionner, Theognis a dans un premier temps persistait, diffusant un pamphlet contre le duché auprès de sa population.
    Le Général qui avait prit la route d'Autun l'infortunée, organisa donc une reprise à la manière forte dans laquelle des autunois embrigadés vilainement par le maire seraient morts si la situation était restée dans une stature similaire.

    Heureusement face à la pression, le maire a préféré démissionner. Au nom du Duché et de tous les bourguignons, je ne peux que remercier Theognis Montereau pour son acte et lui signifier par la même que son sincère repentir dans l'affaire de l'Eveque de Langres pourrait clore toute publicité néfaste faite à son encontre.

    Jusqu'à réélection d'un maire d'ici à six jours, le marché sera géré par le duché, tout comme l'intégralité de la défense.
    Invitons les Autunois motivés et disponibles à se présenter à la charge de maire pour qu'enfin Autun retrouve le chemin de la prospérité et du calme.



      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


      Daté et scellé à Dijon
      La veille de Saint Louis, en l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.


    *24/08/58
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MessageSujet: Re: Annonces officielles de Bourgogne   Ven 27 Aoû - 0:14

Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,

      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !


    Entendus les arguments Champenois du Duc Cerberos d'Armantia, notre voisin,
    Examinés les avantages que cette collaboration pourrait apporter dans l'exercice commun que nous nous sommes fixés sur la lutte de l'engeance brigande,

    Attestons par la présente que l'armée « Cognatus a um », dont bannière est aux armes champenoises, dirigée par Jerey., a reçu notre accord pour passer sous les remparts de Joinville demain.



      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


      Daté et scellé à Dijon
      Le jour suivant la Saint Louis, en l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.


    *26/08/58
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MessageSujet: Re: Annonces officielles de Bourgogne   Sam 28 Aoû - 2:32

Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,

      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !



  • Parce que l'initiative est toujours préférable à l'inertie, par vote ducal où cinq voix contre quatre ont approuvé, égalité parfaite à titre consultative des consultants,

      Le Conseil Ducal a décidé de supprimer toute grille de salaires, laissant le salaire minimal de douze écus comme seule référence.
      Il s'agit ici d'expérimenter cette mesure qui a fait ses preuves dans d'autres contrées, ce décret dispose d'une validité temporaire. Il prendra effet lundi trente aout [4h] et ce jusqu'au onze septembre [3h59].
      Passé ce délai, il conviendra de faire un bilan de ces conséquences, aussi bien positives que négatives, et donc d'entériner ou de revenir sur cette décision.

      Les maires restent pendant cette période en capacité d'instaurer une grille de salaires conseillés mais aucune poursuite ne pourra être engagée si les embauches ne la suivent pas.



  • Dans sa volonté d'affranchir l'économie de notre Duché de toute entrave à sa prospérité, de privilégier les mines sans omettre de gagner un salaire permettant de se nourrir,

      Par six voix contre trois, deux tiers des élus ont approuvé et trois quart des consultants ont fait de même à titre consultatif, le Conseil Ducal a décidé de modifier le salaire minimal en Bourgogne.
      Ainsi, ce dernier passe de 14 à 12 écus [ minimum IG ].



      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


      Daté et scellé à Dijon
      Deux jours après la Saint Louis, en l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.


    *27/08/58
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MessageSujet: Re: Annonces officielles de Bourgogne   Dim 5 Sep - 1:23

Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,

      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !



    Il y a de cela quatre jours, devant la menace toujours plus oppressante, l'expansion de la félonie et de l'hérétisme, je me trouvais devant vous, en place publique, pour déclarer la mobilisation générale.
    Aujourd'hui, alors que notre organisation tend à se finaliser, j'ai décidé de faire appel à ceux qui voilà plusieurs semaines ont prêté allégeance à la couronne Bourguignonne. De par leur serment, ils ont promis assistance à notre Duché, la préservation de ses frontières et la protection de sa population civile. J'en appel à tous les feudataires bourguignons afin qu'ils prennent les armes et rejoignent nos armées le plus rapidement possible.
    Qu'il soit donc su que la levée de ban est décrétée !


      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


      Daté et scellé à Dijon
      La veille de Saint Samoth l'Apotre, en l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.


    *05/09/58
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MessageSujet: Re: Annonces officielles de Bourgogne   Sam 18 Sep - 12:09

Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, en ce merveilleux jour XVIIIème du Neuvième Moys de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit, faisons savoir :

    ﻬ Que le Conseil Ducal a été renouvelé et résulte estre ainsi composé :

    Angelyque (BOUM)
    Lenada (BOUM)
    Wolfar (BOUM)
    Jovalpeye (BOUM)
    Keltica (Atch)
    Frim2811 (Atch)
    Antonio (Atch)
    Umondel (FIB)
    Orantes (FIB)
    Mogi (Aube)
    Kingrade99 (Aube)
    Cedric92 (FIB)

    ﻬ Que, après deux jours où des débats ont eu lieu, avec huit voix valides sur douze, Nous avons été élue Duchesse de Bourgogne.

    ﻬ Que, suite à un examen mûr et attentionné des attitudes de chacun des conseillers, Nous avons décrété les assignations suivantes :


Economie

Commissaire au Commerce : Mogi
Bailli : Lenada
Commissaire aux Mines : Orantes

Sécurité

Prévost des Maréchaux : Jovalpeye
Général : Roland Wallère dict "Wolfar", Baron de Cudot, Seigneur de Tillenay
Connestable : Cedric92

Justice

Juge : Keltica
Procureur : Frim2811

Communication

Porte-Parole : Antonio


ﻬ Que Nous nommons Sa Seigneurie Erik de Josselinière, Pair de France et Duc de Corbigny, au post d'Intendant auprès du Conseil Ducal de Bourgogne.


ﻬ Que nous nommons Kingrade99 adjoint au commissaire au commerce, celui-ci étant en attente d'une révision de la part du collège de la noblesse.


Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.








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MessageSujet: Re: Annonces officielles de Bourgogne   Dim 19 Sep - 16:46

Citation :
Que se passe-t-il au Conseil Ducal en ce moment ?


Première semaine : Du 12 Septembre au 19 Septembre 1458

  • Composition du nouveau Conseil Ducal par sa Grâsce la Duchesse de Bourgogne.
  • Prise de fonction pour chacun des Conseillers.
  • Le débat sur les grilles de salaires en Bourgogne, déjà lancé lors du précédent mandat, se poursuit pour aboutir prochainement à un vote et donc à une décision. (Débat qui - parallèlement – se déroule également en salle de réunion avec les Maires de Bourgogne)
  • Une discussion sur les différentes attributions de Laisser-Passer se tient quotidiennement au Conseil.
  • Discussion sur la gestion du prestige afin de l'optimiser au mieux.
  • Certains changements de postes ont été effectué pour pallier à certaines absences.
  • La Duchesse attend la décision de la Curia sur l'inéligibilité de messire Umondel. Quant à messire Kingrade qui est en attente d'une possible révision du Collège de la Noblesse, la Duchesse tient à souligner son attitude positive au sein du Conseil, il remplace d'ailleurs messire Mogi au poste de Commissaire au Commerce pour la semaine à venir.


  • Vote sur les grilles de salaires en Bourgogne ouvert jusqu'au Mardi 21 septembre.


~ Bulletin hebdomadaire rédigé par le Porte-Parole de Bourgogne ~

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MessageSujet: Re: Annonces officielles de Bourgogne   Mar 21 Sep - 7:40

Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, en ce merveilleux jour XXIème du Neuvième Moys de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit, annonçons ce qui suit :

  • Le Chancelier Vaxilart de la Mirandole, Duc St-Fargeau, Baron d'Auxonne est reconduit à sa fonction de Chambellan de Bourgogne.

    Nous en profitons pour rappeler que si vous avez l'art verbal, la maîtrise du françois (et même d'autres langues), et le tempérament diplomatique, le poste d'Ambassadeur est fait pour vous !
    N'hésitez plus, rendez-vous à la Basilique Saint-André.



Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.






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MessageSujet: Re: Annonces officielles de Bourgogne   Mar 21 Sep - 22:43

Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, en ce merveilleux jour XXIème du Neuvième Moys de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit, annonçons :


  • Qu'en accord avec la position du Recteur de Bourgogne, Monseigneur Saxotenor de la Clairière Chantante :
    - l'agrément ducal a été accordé à Julien1 ;
    - l'agrément ducal a été refusé à .stingmat., Gally, Miglia150, Nonthis, Olivier73, Suddendeath

  • Rappelons que toute demande d'agrément est positivement reçue pour toute personne dûment enregistrée auprès de l'Université de Bourgogne


Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.






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MessageSujet: Re: Annonces officielles de Bourgogne   Ven 24 Sep - 22:31

Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, en ce merveilleux jour XXIVème du Neuvième Moys de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit, annonçons :

  • Qu'à l'issue d'un premier vote se déroulant au Conseil Ducal, au sujet des grille de salaires en Bourgogne, aucune proposition n'est ressortie à la majorité des conseillers votants. S'en est donc suivit un nouveau vote en supprimant la proposition qui avait obtenue le moins de voix.

  • Qu'à l'issue de ce second vote la proposition suivante a été adoptée :

    Les Maires de Bourgogne ont la liberté de choisir pour leur ville une grille de salaires, conseillée, obligatoire, ou aucune, mais dans tous les cas le salaire minimal autorisé doit-être de 12 écus.*

    *Chaque changement de grille obligatoire devant être approuvée par le Conseil Ducal.


  • Celle-ci devenant une loi ducale, elle doit figurer dans notre Codex, dont voici l'article officiel :

    Livre troisième : Du droit des biens, Chapitre 4 - Du contrat de travail,

    Citation :

    Art. 34-3 - Des grilles de salaires
    Les bourgmestres ont la faculté d'instaurer une grille de salaires au sein de leur ville, celle-ci peut-être conseillée ou obligatoire*. Le salaire minimum devant être obligatoirement de 12 écus.

    *Pour chaque nouvelle grille obligatoire, les bourgmestres doivent voir leur grille validée par le Conseil Ducal.

  • Cet article entraîne la modification de l'article suivant :
    Citation :

    Art. 34-2 - Des salaires
    Le salaire minimum est fixé à 12 écus.
    Les bourgmestres ont la faculté conformément à l'article 02-3 de définir des grilles de salaires supérieures.

    Celui-ci devient :

    Citation :
    Art. 34-2 - Des salaires
    Le salaire minimum est fixé à 12 écus.



Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.






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MessageSujet: Re: Annonces officielles de Bourgogne   Dim 26 Sep - 8:37

Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, en ce merveilleux jour XXVIème du Neuvième Moys de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit, rappellons :

  • Que messire Umondel de Virloinval, Seigneur de Saint-Laurent a été déclaré inéligible par le Collège de la Noblesse,


En outre, sachez:

  • Que la Duchesse de Bourgogne a refusé de lui donner les clés qui mènent au Conseil Ducal, et a demandé à ce dernier de démissionner de son poste de Conseiller Ducal,

  • Que celui-ci a refusé,

  • Qu'en conséquence, la Duchesse de Bourgogne lui demande, de rester devant la porte du Conseil Ducal afin de lui apporter de délicieuses châtaignes présentes dans nos bois bourguignons, de veiller à ce qu'un panier de fraises soit toujours à sa disposition, - libre à lui d'en trouver où il veut, le Sieur Umondel ayant un certain don pour le commerce - mais également de rester à sa disposition afin de lui laver et masser ses pieds lorsqu'elle en éprouvera le besoin.


Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.






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MessageSujet: Re: Annonces officielles de Bourgogne   Lun 27 Sep - 18:43

Citation :
Que se passe-t-il au Conseil Ducal en ce moment ?


Deuxième semaine : Du 19 Septembre au 26 Septembre 1458

  • Débat sur l'encombrement de l'armée, lancé par le Baron de Cudot, messire Wolfar.
  • Création de l'article. 34-3 - Des grilles de salaires
    Les bourgmestres ont la faculté d'instaurer une grille de salaires au sein de leur ville, celle-ci peut-être conseillée ou obligatoire*. Le salaire minimum devant être obligatoirement de 12 écus.
    *Pour chaque nouvelle grille obligatoire, les bourgmestres doivent voir leur grille validée par le Conseil Ducal.

  • Mise à jour du Codex après la création de l'article 34-3 – Des grilles de salaires, et la modification de l'article 34-2 – Des salaires.
  • Plusieurs sujets diplomatiques ont été abordés.
  • Une discussion sur les différentes attributions de Laisser-Passer se tient toujours au Conseil.
  • Le bureau du Secrétaire d'état de Bourgogne a été réouvert pour le futur occupant du poste.
  • Toujours en cours, la discussion sur l'optimisation du prestige tout en dépensant moins.
  • Demande de la Duchesse à messire Umondel de démissionner de son poste de Conseiller Ducal.
  • Rappel de la Duchesse sur les devoirs des Conseillers Ducaux .

  • Premier vote sur les grilles de salaires en Bourgogne : 10 conseillers sur 11 ont voté => Pas de majorité, lancement d'un second vote.
  • Second vote sur les grilles de salaires en Bourgogne : 9 conseillers sur 11 ont voté => La proposition suivante est adoptée (6 voix): « Laisser aux Maires la liberté de choisir si ils veulent pour leur ville une grille de salaires obligatoire, conseillée, ou aucune, mais dans tous les cas le salaire minimal autorisé doit être de 12 écus. »


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MessageSujet: Re: Annonces officielles de Bourgogne   Ven 1 Oct - 19:35

Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:


  • Qu'en accord avec la position du Recteur de Bourgogne, Monseigneur Saxotenor de la Clairière Chantante :
    - l'agrément ducal a été accordé à Personne !
    - l'agrément ducal a été refusé à Babylys, Elias1710, Kitesurf93, Olivier73 et Pas74.

  • Rappelons que toute demande d'agrément est positivement reçue pour toute personne dûment enregistrée auprès de l'Université de Bourgogne.

  • Félicitons le Recteur, Monseigneur Saxotenor de la Clairière Chantante, qui a terminé son long cursus d'étudiant universitaire et maitrise désormais les 45 matières que notre Université enseigne !



Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.






Faict à Dijon le premier jour du dixième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit



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MessageSujet: Re: Annonces officielles de Bourgogne   Ven 1 Oct - 19:39

Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:


  • La nomination des Colonels Ragondindam et Zandar aux postes de consultants militaires auprès des Bourgmestres de Bourgogne.
    Ils auront pour charge d'informer les maires du niveau d'alerte des différentes villes bourguignonnes, et seront disponibles pour répondre à leurs questions concernant la sécurité.


Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.





Faict à Dijon le premier jour du dixième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit

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MessageSujet: Re: Annonces officielles de Bourgogne   Dim 3 Oct - 18:09

Citation :
Que se passe-t-il au Conseil Ducal en ce moment ?


Troisième semaine : Du 26 Septembre au 3 Octobre 1458

  • Débat sur une Journée « Bonne mine ! », lancé par le CaM de Bourgogne.
  • Débat sur le Trouble à l'Ordre Public.
  • Débat sur une nouvelle grille de prix ducale, proposée par le CaC de Bourgogne.
  • Débat relancé sur les grilles de salaires en Bourgogne par le Porte-parole de Bourgogne, suite à l' insatisfaction de plusieurs Conseillers Ducaux.
  • Débat sur la grille de salaires obligatoire de Cosne, lancé par le Porte-parole de Bourgogne.
  • Discussion sur la construction des navires dans les ports bourguignons.
  • Demande de divers renseignements par le Procureur de Bourgogne.
  • Toujours en cours, la discussion sur l'optimisation du prestige tout en dépensant moins.
  • Précisions sur la démission de messire Kingrade de son poste de Conseiller Ducal.
  • Précisions sur les droits de la Duchesse lors des votes au Conseil, apportées à la Princesse Armoria.
  • Différentes nominations ont été annoncées.

  • Vote sur la grille de salaires obligatoire de Cosne, aucune majorité, 5 votes pour, 5 votes contre, 1 vote blanc. La grille proposée par le bourgmestre de Cosne est donc rejetée, et le débat en salle de réunion entre les Maires et Conseillers Ducaux, a été ré-ouvert.


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