Les statuts de la toison d'or

**AsdrubaelVect** · Squatteur invétéré Nombre de messages: 1373 Date d'inscription: 17/04/2005

L’Ordre de la Toison d’Or

Article 1. De la fondation de l'Ordre de la Toison d’Or.

Article 2. Des grades de l'Ordre de la Toison d’Or.

Alinéa 2.1. Des trois grades de l'Ordre.

Alinéa 2.1.1. Sont définis trois grades non anoblissant :

Alinéa 2.1.2 Un grade pour les non bourguignons:

Alinéa 2.2. Du collier et du bélier.

Alinéa 2.3 De la Devise.

Ante Ferit Quam Flamma Micet

Article 3. De l’organisation de l’Ordre.

Alinéa 3.1. Du Duc ou de la Duchesse comme le ou la garant(e) de l’ordre de la Toison d’Or.

Alinéa 3.2. Du Grand Maître de l'Ordre de la Toison d’Or.

Alinéa 3.2.1. De la nomination du Grand Maître

Alinéa 3.2.2. Du rôle du Grand Maître de l’Ordre

Alinéa 3.2.3. De la révocation

Alinéa 3.3. Du Chancelier de l'Ordre de la Toison d’Or.

Alinéa 3.3.1. De la nomination du Chancelier

Alinéa 3.3.2. Du rôle du Chancelier

Alinéa 3.3.3. De la passation temporaire de pouvoir

Alinéa 3.3.4. De la révocation

Alinéa 3.4. De l’assemblée des Tutélaires de l’Ordres de la Toison d’Or

Alinéa 3.4.1. De la Composition de l’assemblée :

Alinéa 3.4.2. Des rôles de l’Assemblée :

Article 4. De l'admission de nouveaux membres.

Alinéa 4.1. Du système de parrainage

Alinéa 4.2. De l’admission d'un nouveau membre

Alinéa 4.3. De la promotion d’un tutélaire

Article 5. Des conditions d'admission.

Alinéa 5.1.

Alinéa 5.2.

Article 6. De la cérémonie d'intronisation.

Article 7. De la modification de ce texte

approuvé par le conseil ducal sous le Duc Erikdejosseliniere, le 12 mars 1456

**Juliette**

Les personnes ayant accédées au poste de Grand maître de la toison et de Chancelier

Du 1er avril au 30 juillet 1456
- Grand Maître : Wolfar, baron de Cudot
- Chancelier : Erwyndyll, Comtesse de Guynes
Du 1er août au 30 novembre 1456
- Grand Maître : Juliette, Baronne de Mervans, dame d'Etroyes et Douairière de Meyssac
- Chancelier: Casanier, Baron Lormes par intérim (pas élu)
Du 1er Décembre 1456 au 31 Mars 1457
- Grand Maître : Casanier, Baron Lormes
- Chancelier: Messire Seyo

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La route est longue mais elle en vaut sûrement le coup!

**Casanier**

Citation:

L’Ordre de la Toison d’Or.

Article 1. De la fondation de l'Ordre de la Toison d’Or :

L’ordre de la Toison d’or est reconnu comme étant la plus haute distinction de Bourgogne. Elle doit être distinguée de toute autre décoration (militaire, aristotélicienne, royale, etc...) ou titre de noblesse, qu'elle n'a pas pour tache de compléter, de remplacer, d'infirmer ni de confirmer.
Il se donne pour noble mission, en dehors de la distinction des personnages les plus méritantes de Bourgogne ou de ses alliés :

- Un rôle de reconstitution de l'histoire de la Bourgogne.
- Un rôle de conseil et d'aide auprès des instances ducales.
- Un rôle de soutien armé au Duché

Cet Ordre, dénommé l'Ordre de la Toison d’or, aura pour symbole un bélier d'or soutenu par un collier aux alternances de briquets d’or d’argent ou d’airain et de pierres à F d’où émergent des flammes.
Elle devra être arborée derrière les armoiries familiales ou derrière le blason lié à un éventuel titre de noblesse.
L'Ordre siège au Château de Dijon dans l’aile qui lui est réservée.

Afin que certains membres de la roture qui méritent pourtant d'être mis à l'honneur puissent enfin être récompensés comme ils le méritent, les médailles de la Toison d'Or viseront à récompenser une carrière particulièrement fructueuse, et gratifieront l'engagement de toute une vie au service du Duché. Ce pourra être une alternative à l'octroi de fief, pour ceux qui n'ont pas exercé de charges officielles, mais se sont montrés particulièrement méritant.

Article 2. Des grades de l'Ordre de la Toison d’Or :

Alinéa 2.1. Des trois grades de l'Ordre :

Alinéa 2.1.1. Sont définis trois grades non anoblissant :

Celui de la Toison d'Airain, octroyé aux bourguignons, citoyens ou fonctionnaires de notre duché qui se sont distingués dans les domaines militaires, administratifs, économiques, diplomatiques ou festifs:
- Par une assiduité, une efficacité et une fidélité à un poste (armée, police, mairie, ambassade, commerce, université)
- Pour avoir proposé et/ou mis en place des améliorations sensibles dans ces taches.
- Pour avoir entrepris une action ponctuelle, mais spectaculaire pour l'ensemble du Duché (animation, aide ou soutien à des institutions ou administrations (sans en faire parti), enluminures).

Celui de la Toison d'Argent, octroyé aux bourguignons, citoyens ou fonctionnaires de notre duché qui auront participé au rayonnement de celui-ci en dehors de nos terres ou qui auront enchaîné de multiples responsabilités avec succès dans les domaines cités précédemment:
- par une assiduité, une efficacité et une fidélité remarquable à un poste (armée, police, mairie, ambassade, commerce, université)
- pour avoir proposé et/ou mis en place une réforme dans ces fonctions.
- pour avoir participé à une action particulièrement importante pour le duché et avec brio (bataille, organisation d'une défense de ville, négociation d'armistice, d'un Traité, contrat commercial extraordinaire...)

Celui de la Toison d'Or, octroyé aux bourguignons, citoyens ou fonctionnaires de notre duché et destiné à honorer le travail représentant un apport unique et irremplaçable:
- Acte héroïque impliquant un grand nombre de bourguignons
- Œuvre colossale (rédaction d'un ouvrage de grande valeur pour tous les bourguignons)

Alinéa 2.1.2. Un grade pour les non bourguignons :

Celui de la Toison d'Antimoine, octroyé aux non bourguignons, citoyens ou fonctionnaires d'un autre duché pour l'aide et le soutient apportés au duché de Bourgogne de manière ponctuelle ou continue.

Alinéa 2.2. Du collier et du bélier :

Les Tutélaires de la toison d’Or devront arborer un collier aux alternances de briquets d’or et de pierres à F d’où émergent des flammes, sur lequel est suspendu un bélier d’or.

Les Tutélaires de la toison d’Argent devront arborer un collier aux alternances de briquets d’argent et de pierre à F d’où émergent des flammes, sur lequel est suspendu un bélier d’Argent.

Les Tutélaires de la toison d’Airain devront arborer un collier aux alternances de briquets d’airain et de pierre à F d’où émergent des flammes, sur lequel est suspendu un bélier d’airain.

Les Tutélaires de la Toison d'Antimoine devront arborer un collier aux alternances de briquets d'antimoine et de pierre à F d'où émergent des flammes, sur lequel est suspendu un bélier d'antimoine.

Alinéa 2.3. De la Devise :

L’ordre a pour devise Ante Ferit Quam Flamma Micet (Il frappe avant que la flamme ne brille)

Article 3. De l’organisation de l’Ordre :

Alinéa 3.1. Du Duc ou de la Duchesse comme le ou la garant(e) de l’ordre de la Toison d’Or :

Le Duc ou la Duchesse de Bourgogne se porte garant(e) de l’ordre comme pour toute autre institution de son duché.
Le Duc/hesse de Bourgogne est, de par son poste, non pour sa personne, tutélaire de la Toison d'Or pour le temps de son mandat. Il ou elle devra remettre cette décoration représentative de sa position de garant de l'ordre, au Duc/hesse suivant à l'issue de sa cérémonie d’investiture.
Il préside le Haut Conseil de la Toison d'Or. (voir 3.5)
Il ou elle délègue son autorité au Grand Maître de l’Ordre.
Il ou elle a le droit de proposer une ou plusieurs personne(s) à l’assemblée des Tutélaires de la Toison.
Il ou elle a le droit de vote pour tout le temps de son mandat.
Par ailleurs, il ou elle peut refuser de remettre la toison à une, ou plusieurs personne(s) ayant reçu l'avis favorable de l'assemblée des tutélaires de l'ordre. Toutefois il devra en avertir l'assemblée avant l'envoie des invitations
Toutefois, cet avis favorable de l’Ordre pour ce ou ces promu(s) non décoré par le Duc/hesse en exercice sera considéré comme toujours valable et sera présenté à nouveau au Duc/hesse successeur sans être remis aux votes.
Il ou elle remet les toisons aux futurs membres de l’Ordre proposés par les tutélaires de la Toison, suivant le protocole décrit dans l’article 6.

Alinéa 3.2. Du Grand Maître de l'Ordre de la Toison d’Or :

Alinéa 3.2.1. De la nomination du Grand Maître :

Le Grand Maître de la Toison d’Or est élu par les Tutélaires de l’Ordre parmi ceux portant la Toison d’Or et ayant postulé pour cette fonction.
Le Grand maître est nommé pour 4 mois. Au bout de cette période, les tutélaires de la toison devront à nouveau l’élire.
L'élection devra se faire une semaine avant la fin des 4 mois d'investiture.

Alinéa 3.2.2. Du rôle du Grand Maître de l’Ordre :

Il préside l’assemblée de l’Ordre de la Toison d’Or.
Il a en charge de récupérer les propositions de nomination et de promotion des membres pour ensuite lancer les votes à l’assemblée tout en contrôlant la conformité des propositions vis-à-vis des articles 4 et 5.
Il peut soumettre des débats proposés par le Duc/hesse Duc ou la Duchesse de Bourgogne et son conseil ou par lui-même, à l’assemblée des Tutélaires.
Il contrôle la régularité et le bon déroulement des cérémonies de réception.

Alinéa 3.2.3. De la révocation :

Le Grand Maître peut être révoqué par l’assemblée des Tutélaires de la Toison dans les conditions suivantes :
- Fautes graves (révolte non légale, haute trahison, trahison, brigandage, pillage de biens publics et fautes religieuses telles que définies dans le concordat religieux en vigueur en Bourgogne)
- Déménagement hors de Bourgogne.
- Vote de défiance de la majorité des deux tiers des toisonnés.

Alinéa 3.3. Du Chancelier de l'Ordre de la Toison d’Or :

Alinéa 3.3.1. De la nomination du Chancelier :

Le chancelier est élu par l’ensemble des Tutélaires de l’Ordre parmi l'ensemble des porteurs de la toison (or, argent, airain) et ayant postulé pour cette fonction.
Le chancelier est nommé pour 4 mois. Au bout de cette période, les tutélaires de la toison devront à nouveau l’élire.
L'élection devra se faire une semaine avant la fin des 4 mois d'investiture.

Alinéa 3.3.2. Du rôle du Chancelier :

Il peut être amené à assister le grand maître de l’Ordre à la demande de ce dernier pour les taches qui lui sont attribuées.
Il joue le rôle de porte-parole de l’assemblée des Tutélaires et fait la demande d'affichage des nominations après cérémonie auprès du porte-parole du duché pour la gargote et des préfets pour les halles.
Il doit tenir à jour les archives et la liste des brevets en salle de réunion des membres de la Toison.

Alinéa 3.3.3. De la passation temporaire de pouvoir :

En cas d’absence momentanée ou prolongée du Grand Maître (décès, révolte, voyage), le Chancelier est alors investi des pouvoirs liés à la charge de Grand Maître, jusqu’à ce que celui-ci revienne ou qu’un nouveau soit désigné.

Alinéa 3.3.4. De la révocation :

Le chancelier peut être révoqué par l’assemblée des Tutélaires de la Toison dans les conditions suivantes :
- Fautes graves (révolte non légale, haute trahison, trahison, brigandage, pillage de biens publics et fautes religieuses telles que définies dans le concordat religieux en vigueur en Bourgogne)
- Déménagement hors de Bourgogne
- Vote de défiance de la majorité des deux tiers des toisonnés.

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**Casanier**

Citation:

Alinéa 3.4. De l’assemblée des Tutélaires de l’Ordres de la Toison d’Or :

Alinéa 3.4.1. De la Composition de l’assemblée :

Elle est constituée de l’ensemble des tutélaires de l’Ordre, toutes toisons confondues.
Excepté, les tutélaires de la toison d'Antimoine ou tutélaires étrangers qui n'y siègeront pas et ne pourront donc pas voter.
La participation à l’assemblée est un acte volontaire. Aucun membre quel qu’il soit, n’a le droit d’imposer à un autre membre de participer aux rôles de l’assemblée des tutélaires.

Alinéa 3.4.2. Des rôles de l’Assemblée :

Alinéa 3.4.2.1. Des rôles généraux de l'assemblée :

L’assemblée se prononce sur les propositions pour l’admission de nouveaux membres faites par les tutélaires de la toison suivant les conditions définies dans les articles 4 et 5.
L’assemblée se doit de juger des faits.
Elle propose et se prononce sur l'élévation d'un tutélaire de la toison d'Airain à la Toison d'Argent.
Elle se prononce sur l'opportunité ainsi que leur participation à un projet formulé par le Grand Maître ou un membre de l'Ordre.
L’assemblée au travers de ses membres n'aura de cesse de promouvoir le Duché de Bourgogne par-delà ses frontières.

Alinéa 3.4.2.2. Un rôle de reconstitution de l'histoire de la Bourgogne :

Elle se donne également pour objectif de constituer une mémoire des principaux faits, évènements et us ayant rapport avec le Duché de Bourgogne.
Elle reconstituera aussi la biographie des grands personnages passés et actuels du Duché et chaque membre pourra lui-même publier une biographie retraçant son histoire personnelle, en particulier celle ayant trait avec sa collaboration à la construction de la Bourgogne, ainsi que des villes qui la composent.

Alinéa 3.4.2.3. Un rôle de conseil et d'aide :

Grâce à leur expérience, les membres pourront être appelés à défendre les intérêts du Duché et de ses représentants en donnant leur avis sur différents sujets (économie, sécurité, diplomatie, ...), en occupant une charge au sein du duché et en aidant le conseil ducal au travers de conseils.

Alinéa 3.4.2.4. Un rôle militaire :

Grâce à leur expérience, les membres pourront être appelés à défendre les intérêts du Duché et de ses représentants en remplissant une mission armée. Une liste de membres volontaires est dressée par les hauts représentants de l'ordre (Grand Maître et Chancelier) afin de mettre à disposition du connétable et du Général les noms des personnes pouvant se porter disponibles pour défendre le territoire.

Alinéa 3.5. Du Haut-conseil de la Toison d'Or :

Alinéa 3.5.1. Des membres du Haut Conseil :

Les membres du Haut-conseil de la toison d'or sont :
- Le Duc/hesse qui présidera à ce Haut-conseil
- Le Grand Maître
- Le Chancelier, même si celui-ci n'est tutélaire que d'une toison d'argent
- Les tutélaires de la Toison d'Or

Alinéa 3.5.2. Des pouvoirs du Haut-conseil :

Le Haut-conseil a pour mission première de décider, par vote de ses membres, de l'élévation d'un de ses membres au grade de la Toison d'Or.
Tout membre de ce Haut-conseil sera susceptible de faire et argumenter d'une telle proposition d'élévation.
L'assemblée "courante" des toisonnés pourra proposer une élévation au plus haut grade de l'ordre à condition d'obtenir un vote à la majorité, favorable à une telle élévation.
La décision régalienne n'en demeurera pas moins entre les mains des membres du Haut-conseil.
En cas de vote sans majorité claire, la voix du Duc aura valeur double.

Alinéa 3.5.3. D'une toison d'or à titre exceptionnel :

Le Duc/hesse pourra proposer et remettre directement une Toison d'Or à un promu non tutélaire d'aucune autre toison seulement après présentation, débat et vote favorable du Haut-conseil.
Le Duc sera, de fait, le Parrain de ce nouveau tutélaire.

Article 4. De l'admission de nouveaux membres :

Alinéa 4.1. Du système de parrainage et de garant :

Alinéa 4.1.1. Définition du parrain :

Un Tutélaire de la Toison (or argent ou airain) peut proposer une personne qu’il juge méritante. Ce tutélaire est alors considéré comme parrain et ne pourra proposer qu’une seule personne entre deux cérémonies d’intronisation. Il doit être membre de l’Ordre depuis au moins 2 mois.
Il n’y a aucune obligation à proposer une personne à l’assemblée.
Le Duc/Duchesse de Bourgogne, même s'il n'est pas tutélaire pourra, lui/elle aussi, proposer toute personne qu'il jugera méritante.

Alinéa 4.1.2. Définition du garant :

Le garant est une personne non tutélaire de la Toison et ayant des charges au sein du duché de Bourgogne, peuvent être garant :
- Les Membres du Conseil Ducal
- Les Maires de Bourgogne
- Les Membres de L'Etat Major de l'Ost
- Le Chambellan
- Le Chef des Préfets
- Le Sénéchal.
- Les Evêques de Bourgogne.
- Le Collège de la Noblesse.

Il peut proposer une personne qu’il juge méritante à l’obtention d’une toison, il ne pourra proposer qu’une seule personne entre deux cérémonies d’intronisation.

Alinéa 4.1.3. Rôles du parrain :

Le parrain devra constituer un texte comprenant le parcours de la personne proposée et mentionnant le ou les hauts faits, s'il y en a. Ce texte servira à présenter le futur tutélaire lors de la cérémonie de remise des toisons par le Grand Maître de l'Ordre, dans le cas où le vote de l’adhésion de ce futur tutélaire est favorable.
Le parrain devra accueillir le nouveau membre au sein de l'assemblée.
Le parrain devra encourager le nouveau membre à participer au sein de l'assemblée.

Alinéa 4.1.4. Rôles du garant :

Le garant devra constituer un texte comprenant le parcours de la personne proposée et mentionnant le ou les hauts faits, s'il y en a. Ce texte servira à présenter le futur tutélaire lors de la cérémonie de remise des toisons par le Grand Maître de l'Ordre, dans le cas où le vote de l’adhésion de ce futur tutélaire est favorable.

Alinéa 4.1.5. Cas d’un garant :

Lorsqu‘un garant propose une personne à la toison. Le Grand Maître et le Chancelier de l'Ordre assureront l'accueil et l'encouragement à la participation au sein de l'assemblée.

Alinéa 4.2. De l’admission d'un nouveau membre :

Alinéa 4.2.1. De la procédure d'admission :

Il appartient à l’ensemble des tutélaires de la Toison de voter pour admettre définitivement
la personne proposée par le parrain ou le garant.
Ce vote devra être entériné dans un délai d'une semaine par le Conseil Ducal en place.
Le vote se fait à la majorité absolue des votants

Alinéa 4.2.2. Des exceptions :

La toison notoirement remise au futur nouveau tutélaire sera la toison d'airain mais en référence à l'art 2.1.1, toute autre toison pourra être accordée au primo-entrant, en vertu des actes accomplis pour la Bourgogne.
De même, le Duc/hesse de Bourgogne est en droit d'attribuer une toison de grade immédiatement supérieur à celui d'abord proposé après en avoir informé l'assemblée de la Toison, et en vertu des diverses dispositions régissant le fonctionnement de l'ordre.

Alinéa 4.3. De la promotion d’un tutélaire :

A l’exception des tutélaires de la toison d'Antimoine, si le travail et l’implication du nouveau membre perdurent, alors il est possible, toujours après proposition d’un membre parrain et d’un vote favorable que celui-ci reçoive à la place de la Toison d’Airain, la Toison d’Argent. C’est le même processus concernant le passage de la Toison d’Argent à la Toison d’Or. Tout ceci est conditionné par les mérites.
Ceci ne s'applique pas dans le cas mentionné en art 4.2.2

Alinea 4.4. Des obligations des tutélaires :

Comme rappelé en art 3.4.1 la participation active des tutélaires au sein de l'assemblée est un acte libre et personnel.
En revanche, les membres de la toison sont tenus au secret quant aux discussions, propositions, parrainages où toutes autres activités non officiellement votées ni promulguées.
Le nouveau membre de l’ordre de la Toison a pour obligation de porter la toison. Si cela n’est pas respecté, il pourra être demandé à ce que le membre en question rende sa toison.
[De même, le port d'une toison au grade non reconnu ni attribué par ses pairs sera passible d'une révocation définitive de l'ordre. Une cérémonie publique de dégradation pourra être envisagée.
Le port illégal d'une toison par un non-membre ou un membre réfractaire sera passible de trahison en cour de justice du Duché]

Article 5. Des conditions d'admission :

Alinéa 5.1. Pour pouvoir être proposé à l'Ordre de la Toison d’Or :

Il sera nécessaire en sus des mérites précédemment mentionnés, de n’avoir commis aucune faute grave à l’encontre de la Bourgogne que ce soit sur les terres de Bourgogne qu’à l’extérieur.

Alinéa 5.2. Est considérée comme faute grave :

Tout acte de haute trahison, de trahison, de révolte non légale, de brigandage, de pillage de biens publics et de fautes religieuses telles que définies dans le concordat religieux en vigueur en Bourgogne.

Article 6. De la cérémonie d'intronisation :

La présence des parrains et garants est fortement souhaitée mais non-obligatoire à l'occasion des remises des toisons. Le Grand Maître ou le Chancelier devront faire le panégyrique de chaque nouveau toisonné avant la remise de la Toison par le Duc/hesse à proprement parler.
Par application de la coutume, la cérémonie se déroulera à chaque fin de mandat ducal.

Article 7. De la modification de ce texte :

Ce texte ne peut être modifié qu’après proposition, débat et vote de l’assemblée des Tutélaires. Le vote se fera à la majorité absolue des votants.
Le texte modifié devra être ensuite soumis au conseil ducal, et approuvé par lui-même pour être reconnu dans le duché.
Le Conseil Ducal sera aussi à même de proposer des modifications, par le biais de son Duc/hesse, à l'assemblée des tutélaires.

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